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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

associations

   Livre,  Partie, Can.
1 2, 1, 215| de diriger librement des associations ayant pour but la charité 2 2, 1, 223| individuellement que groupés en associations, doivent tenir compte du 3 2, 1, 225| individuellement ou groupés en associations, de travailler à ce que 4 2, 1, 278| l'importance surtout aux associations qui, ayant des statuts reconnus 5 2, 1, 278| abstiendront de fonder des associations dont le but ou l'action 6 2, 1, 287| ni dans la direction des associations syndicales, à moins que, 7 2, 1 | TITRE V ~LES ASSOCIATIONS DE FIDÈLES (Cann. 298 - 8 2, 1, 298| l'Église, il existe des associations distinctes des institutes 9 2, 1, 298| inscrivent de préférence aux associations érigées, louées ou recommandées 10 2, 1, 299| liberté de constituer des associations par convention privée conclue 11 2, 1, 299| 301, § 1. ~§ 2. De telles associations, même si elles sont louées 12 2, 1, 299| ecclésiastique, sont appelées associations privées.~ ~§ 3. Aucune association 13 2, 1, 301| compétente d'ériger les associations de fidèles qui se proposent 14 2, 1, 301| expédient, peut aussi ériger des associations de fidèles pour poursuivre 15 2, 1, 301| initiatives privées. ~§ 3. Les associations de fidèles érigées par l' 16 2, 1, 301| compétente sont appelées associations publiques.~ 17 2, 1, 302| Can. 302 - Sont appelées associations cléricales celles qui, sous 18 2, 1, 303| Can. 303 - Les associations dont les membres, participant 19 2, 1, 304| Can. 304 - § 1. Toutes les associations publiques ou privées, quels 20 2, 1, 305| Can. 305 - § 1. Toutes les associations de fidèles sont soumises 21 2, 1, 305| droit et les statuts; les associations sont encore soumises au 22 2, 1, 305| canons suivants.~ ~§ 2. Les associations de tout genre sont soumises 23 2, 1, 305| l'Ordinaire du lieu les associations diocésaines, ainsi que les 24 2, 1, 305| diocésaines, ainsi que les autres associations dans la mesure où elles 25 2, 1, 307| être inscrite à plusieurs associations.~ ~§ 3. Les membres des 26 2, 1, 307| peuvent s'inscrire à des associations selon leur droit propre 27 2, 1, 309| Can. 309 - Les associations légitimement constituées 28 2, 1, 311| dirigent ou assistent les associations unies de quelque manière 29 2, 1, 311| veilleront à ce que ces associations apportent leur aide aux 30 2, 1, 311| Ordinaire du lieu, avec les associations qui sont ordonnées à l'exercice 31 2, 1 | CHAPITRE II~LES ASSOCIATIONS PUBLIQUES DE FIDÈLES~ ~ 32 2, 1, 312| 312 - § 1. Pour ériger les associations publiques, l'autorité compétente 33 2, 1, 312| compétente est:~1  pour les associations universelles et internationales, 34 2, 1, 312| Saint-Siège;~2  pour les associations nationales, qui du fait 35 2, 1, 312| territoire;~3  pour les associations diocésaines, l'Évêque diocésain 36 2, 1, 312| exception faite pour les associations dont l'érection est réservée 37 2, 1, 313| comme la confédération d'associations publiques, par le décret 38 2, 1, 315| Can. 315 - Les associations publiques peuvent entreprendre 39 2, 1, 316| validement être admis dans les associations publiques.~ ~§ 2. Les personnes 40 2, 1, 317| vaut également pour les associations érigées par des membres 41 2, 1, 317| privilège apostolique; quant aux associations érigées par des membres 42 2, 1, 317| statuts.~ ~§ 3. Dans les associations non cléricales, les laïcs 43 2, 1, 317| statuts.~ ~§ 4. Dans les associations publiques de fidèles ordonnées 44 2, 1, 320| Can. 320 - § 1. Les associations  érigées par le Saint-Siège 45 2, 1, 320| Évêques peut supprimer les associations érigées par elle-même; l' 46 2, 1 | CHAPITRE III~LES ASSOCIATIONS PRIVÉES DE FIDÈLES~ ~ 47 2, 1, 321| dirigent et gouvernent leurs associations privées selon les dispositions 48 2, 1, 323| 323 - § 1. Bien  que  les associations privées de fidèles jouissent 49 2, 1, 323| sauve l'autonomie propre aux associations privées, de veiller avec 50 2, 1 | NORMES SPÉCIALES POUR LES ASSOCIATIONS DE LAÏCS~ ~ 51 2, 1, 327| auront en grande estime les associations constituées pour les fins 52 2, 1, 327| can. 298, spécialement les associations qui se proposent d'animer 53 2, 1, 328| personnes qui dirigent les associations de laïcs même érigées en 54 2, 1, 328| veilleront à ce que leurs associations coopèrent avec les autres 55 2, 1, 328| coopèrent avec les autres associations de fidèles là où c'est opportun, 56 2, 1, 329| 329 - Les modérateurs des associations de laïcs veilleront à ce 57 2, 2, 529| Église, en favorisant leurs associations à des fins religieuses.  58 2, 3, 677| et nouveaux.~§ 2. Si des associations de fidèles sont unies à 59 3, 0, 796| écouteront volontiers; des associations ou des rencontres de parents


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