Livre,  Partie, Can.

 1   1,    0, 196 |          en tant que punition d'un délit, ne peut être infligée que
 2   4,    1, 1041|           2  celui qui a commis le délit d'apostasie, d'hérésie ou
 3   4,    1, 1044|           2  celui qui a commis le délit dont il s'agit au can. 1041,
 4   4,    1, 1044|          au can. 1041, n. 2, si le délit est public;~3  celui qui
 5   4,    1, 1044|           3  celui qui a commis le délit dont il s'agit au can. 1041,
 6   4,    1, 1047|          irrégularité provenant du délit public ou occulte, dont
 7   6,    1, 1313|         1313 - § 1. Si après qu'un délit a été commis la loi est
 8   6,    1, 1314|           même de la commission du délit, si la loi ou le précepte
 9   6,    1, 1315|           ont été établies pour un délit par une loi universelle,
10   6,    1, 1322|          tenues pour incapables de délit.~
11   6,    1, 1324|         lui être substituée, si le délit a été accompli: 1 par qui
12   6,    1, 1324|          grave inconvénient, si le délit est intrinsèquement mauvais
13   6,    1, 1324|            atténuant la gravité du délit.~§ 3. Dans les circonstances
14   6,    1, 1325|   volontairement pour accomplir le délit ou l'excuser, ou pour la
15   6,    1, 1326|           peine, persiste dans son délit, à tel point que les circonstances
16   6,    1, 1326|           office pour accomplir un délit;~3 le coupable qui, bien
17   6,    1, 1326|            été établie en cas d'un délit de négligence coupable,
18   6,    1, 1328|           1. Qui pour commettre un délit a accompli ou omis un acte
19   6,    1, 1328|       volonté, n'a pas consommé le délit, n'est pas atteint par la
20   6,    1, 1328|            la peine prévue pour le délit consommé, à moins que la
21   6,    1, 1328|        conduisent à l'exécution du délit, l'auteur peut être soumis
22   6,    1, 1328|          poursuivre l'exécution du délit qu'il avait commencée. Cependant,
23   6,    1, 1328|           qui a été prévue pour le délit consommé.~
24   6,    1, 1329|            commune de commettre un délit, concourent au délit, et
25   6,    1, 1329|            un délit, concourent au délit, et qui ne sont pas nommées
26   6,    1, 1329|       latae sententiae attachée au délit les complices qui ne sont
27   6,    1, 1329|          loi ou le précepte, si le délit ne pouvait être accompli
28   6,    1, 1330|                     Can. 1330 - Un délit qui consiste en une déclaration
29   6,    1, 1339|    occasion proche de commettre un délit ou sur laquelle, après une
30   6,    1, 1339|          soupçon d'avoir commis un délit, l'Ordinaire peut faire
31   6,    1, 1344|       coupable a commis un premier délit après avoir mené une vie
32   6,    1, 1344|         coupable commet un nouveau délit dans les délais fixés par
33   6,    1, 1344|           due pour l'un et l'autre délit, à moins que, entre-temps,
34   6,    1, 1344|      action pénale pour le premier délit.~
35   6,    1, 1345|            ou qu'il aura commis un délit par crainte, ou par nécessité,
36   6,    1, 1347|            vraiment repenti de son délit et qui, de plus, aurait
37   6,    1, 1355|           qui y auraient commis le délit; tout Évêque peut aussi
38   6,    1, 1362|    commence à courir du jour où le délit a été commis, ou bien si
39   6,    1, 1362|          été commis, ou bien si le délit est permanent ou habituel,
40   6,    2, 1370|            raison de la gravité du délit une autre peine, y compris
41   6,    2, 1378|             2, selon la gravité du délit, d'autres peines peuvent
42   6,    2, 1387|          puni, selon la gravité du délit, de suspense,~d'interdictions,
43   6,    2, 1388|           puni selon la gravité du délit.~§ 2. L'interprète et les
44   6,    2, 1390|    ecclésiastique un confesseur du délit dont il s'agit au can. 1387,
45   6,    2, 1391|         peine, selon la gravité du délit:~1 qui fabrique un faux
46   6,    2, 1392|          punis selon la gravité du délit.~
47   6,    2, 1395|           ils persistent dans leur délit, d'autres peines pourront
48   6,    2, 1395|        commis d'une autre façon un délit contre le sixième commandement
49   6,    2, 1395|          Décalogue, si vraiment le délit a été commis par violence
50   6,    2, 1397|          puni, selon la gravité du délit, des privations et interdictions
51   7,    1, 1412|          le tribunal du lieu où le délit a été commis.~
52   7,    4, 1717|          moins vraisemblable, d'un délit, il fera par lui-même ou
53   7,    4, 1717| circonstances et l'imputabilité du délit, à moins que cette enquête
54   7,    4, 1720|            certitude la réalité du délit et si l'action criminelle
55   7,    4, 1726|          pénal, s'il appert que le délit n'a pas été commis par l'
56   7,    4, 1728|          est pas tenu d'avouer son délit et on ne peut pas lui déférer
57   7,    4, 1729|          elle a subis par suite du délit, selon le can. 1596.§ 2.