Livre,  Partie, Can.

 1   1,    0, 8   |            ait expressément fixé un délai plus bref ou plus long.~ ~§
 2   1,    0, 8   |          elle-même ne fixe un autre délai. ~ ~
 3   1,    0, 31  |          Pour la promulgation et le délai de mise en vigueur des décrets
 4   1,    0, 57  |        recours, à moins qu'un autre délai ne soit prescrit par la
 5   1,    0, 57  |      prescrit par la loi.~ ~§ 2. Ce délai écoulé, si le décret n'a
 6   1,    0, 69  |  présentation n'est soumise à aucun délai peut être présenté en tout
 7   1,    0, 165 |      vacance de l'office.  Passé ce délai, l'autorité ecclésiastique
 8   1,    0, 177 |             élue; celle-ci, dans le délai de huit jours utiles, à
 9   1,    0, 177 |           nouvelle élection dans le délai d'un mois à compter du jour
10   1,    0, 179 |         personne élue doit, dans un délai de huit jours utiles à compter
11   1,    0, 182 |          doit être envoyée, dans un délai de huit jours utiles, par
12   1,    0, 182 |             pas été envoyée dans le délai prescrit, elle est nulle
13   1,    0, 203 |            n'est pas compté dans le délai, à moins que son début ne
14   1,    0, 203 |             quem est compté dans le délai qui, si le temps comprend
15   2,    2, 527 |         Ordinaire du lieu fixera le délai dans lequel le curé doit
16   2,    2, 527 |       possession de la paroisse; ce délai inutilement passé, sauf
17   2,    3, 639 |            intérêts et que, dans un délai qui ne soit pas trop long,
18   2,    3, 697 |          seconde monition, après un délai de quinze jours au moins;~
19   2,    3, 697 |             insuffisantes, après un délai de quinze jours écoulé en
20   4,    1, 919 |              même s'il n'y a pas le délai d'une heure.~ ~§ 3. Les
21   4,    1, 955 |    réception de l'offrande.~§ 2. Le délai dans lequel les Messes doivent
22   4,    1, 1145|      Ordinaire doit lui accorder un délai pour répondre, en l'avertissant
23   4,    1, 1145|       avertissant toutefois que, ce délai passé inutilement, son silence
24   4,    2, 1194|             cesse par l'échéance du délai fixé pour réaliser l'obligation,
25   6,    1, 1357|      obligation de recourir dans le délai d'un mois au Supérieur compétent
26   6,    1, 1362|        particulière a fixé un autre délai de prescription.~§ 2. La
27   7,    1, 1467|        vaqué, il est entendu que le délai est prorogé au premier jour
28   7,    1, 1484|          aucune valeur si, passé le délai péremptoire à fixer par
29   7,    2, 1505|    demandeur peut toujours, dans le délai utile de dix jours, faire
30   7,    2, 1513|            au juge lui-même dans un délai de dix jours, pour qu'il
31   7,    2, 1519|            de le faire dans le bref délai fixé par le juge lui-même.~
32   7,    2, 1552|           au tribunal.~§ 2. Dans le délai fixé par le juge, seront
33   7,    2, 1577|           expert, le juge fixera le délai dans lequel l'expertise
34   7,    2, 1596|          état où elle se trouve; un délai court et péremptoire lui
35   7,    2, 1599|         autre à ajouter, lorsque le délai convenable fixé par le juge
36   7,    2, 1601|             cause le juge fixera un délai convenable pour produire
37   7,    2, 1603|            de répondre dans le bref délai fixé par le juge.~§ 2. Ce
38   7,    2, 1610|       sentence sera publiée dans un délai ne dépassant pas un mois
39   7,    2, 1621|          rendu la sentence, dans le délai de dix ans, à compter du
40   7,    2, 1626|           nullité par l'échéance du délai mentionné au can. 1623.~
41   7,    2, 1630|           rendu la sentence dans le délai péremptoire de quinze jours
42   7,    2, 1637|            les autres chefs dans le délai péremptoire de quinze jours,
43   7,    2, 1644|            sérieux, fournis dans un délai péremptoire de trente jours
44   7,    2, 1646|             décision précédente, le délai court à compter du moment
45   7,    2, 1655|           et sa prudence, fixera un délai pour l'accomplissement de
46   7,    2, 1655| accomplissement de l'obligation; ce délai sera d'au moins quinze jours
47   7,    2, 1660|         juge fixera au demandeur un délai pour répondre afin qu'il
48   7,    2, 1661|            audience à tenir dans un délai qui ne dépassera pas trente
49   7,    3, 1677|            can. 1508.~§ 2. Passé le délai de quinze jours après la
50   7,    3, 1703|            demande, et lui fixer un délai pour présenter ses remarques.~
51   7,    4, 1723|             can. 1481, § 1, dans le délai déterminé par le juge lui-même.~§
52   7,    5, 1734|             doit être faite dans le délai péremptoire de dix jours
53   7,    5, 1737|          doit être présenté dans le délai obligatoire de quinze jours
54   7,    5, 1744|        donne pas sa réponse dans le délai prévu, l'Évêque renouvellera
55   7,    5, 1745|             ou non, et portera sans délai un décret à ce sujet.~
56   7,    5, 1751|           vacante à l'expiration du délai fixé.~§ 2. Une fois ce délai
57   7,    5, 1751|        délai fixé.~§ 2. Une fois ce délai inutilement expiré, l'Évêque