Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 26 | spéciale du législateur compétent, une coutume contraire au
2 1, 0, 29 | lesquels le législateur compétent porte des dispositions communes
3 1, 0, 30 | particuliers, le législateur compétent ne lui ait expressément
4 2, 1, 221 | devant le for ecclésiastique compétent, selon le droit.~§ 2. Les
5 2, 2, 378 | il soit au moins vraiment compétent en ces matières.~ ~§ 2.
6 2, 2, 419 | convoquera sans tarder le Collège compétent pour désigner l'Administrateur
7 2, 2, 430 | forme authentique au Collège compétent pour l'élection, et la renonciation
8 2, 2, 494 | nommera un économe vraiment compétent dans le domaine économique
9 2, 2, 520 | consentement du Supérieur compétent, confier une paroisse à
10 2, 2, 520 | diocésain et le Supérieur compétent de l'institut ou de la société,
11 2, 3, 625 | par le Supérieur majeur compétent, mais s'ils sont nommés
12 2, 3, 638 | permission du Supérieur compétent donnée par écrit avec le
13 2, 3, 649 | permission du Supérieur majeur compétent, la première profession
14 2, 3, 656 | admission par le Supérieur compétent avec vote de son conseil,
15 2, 3, 657 | semble opportun, le Supérieur compétent peut, selon le droit propre,
16 2, 3, 668 | permission du Supérieur compétent selon le droit propre.§
17 2, 3, 681 | diocésain et le Supérieur compétent de l'institut établiront
18 2, 3, 682 | présentation du Supérieur compétent ou du moins avec son consentement.~§
19 2, 3, 689 | par le Supérieur majeur compétent, après que celui-ci ait
20 3, 0, 764 | enlevée par l'Ordinaire compétent, ou qu'une autorisation
21 3, 0, 765 | autorisation du Supérieur compétent selon les constitutions
22 4, 1, 967 | concession du Supérieur compétent, selon les cann. 968, §
23 4, 1, 969 | Ordinaire du lieu est seul compétent pour conférer à tout prêtre
24 4, 1, 969 | agit au can. 968, § 2, est compétent pour conférer à tout prêtre
25 4, 1, 974 | et de même le Supérieur compétent, ne révoqueront pas la concession
26 4, 1, 974 | religieux, son Supérieur compétent. ~§ 4. Si la faculté
27 4, 1, 974 | révoquée par un autre Supérieur compétent, il la perd seulement à
28 4, 1, 1025| propre ou du Supérieur majeur compétent, qu'il ne soit retenu par
29 4, 1, 1028| diocésain ou le Supérieur compétent veillera à ce que les candidats,
30 4, 1, 1029| propre ou du Supérieur majeur compétent, tout bien pesé, ont une
31 4, 1, 1030| propre ou le Supérieur majeur compétent ne peut interdire l'accession
32 4, 1, 1032| Évêque ou le Supérieur majeur compétent.~§ 3. L'aspirant au diaconat
33 4, 1, 1036| propre ou au Supérieur majeur compétent une déclaration écrite et
34 4, 1, 1038| diocésain ou du Supérieur majeur compétent devra apprécier.~
35 4, 1, 1054| ou le Supérieur majeur compétent, s'il s'agit de ses propres
36 4, 1, 1116| inconvénient un assistant compétent selon le droit, les personnes
37 4, 3, 1212| par décret de l'Ordinaire compétent, soit de fait.~
38 4, 3, 1223| consentement du Supérieur compétent.~
39 4, 3, 1232| L'Ordinaire du lieu est compétent pour approuver les statuts
40 6, 1, 1357| nécessaire pour que le Supérieur compétent y pourvoie.~§ 2. En accordant
41 6, 1, 1357| délai d'un mois au Supérieur compétent ou à un prêtre pourvu de
42 7, 1 | TITRE I~LE FOR COMPÉTENT (Cann. 1404 – 1416)~ ~ ~
43 7, 1, 1407| devant le juge ecclésiastique compétent à l'un des titres fixés
44 7, 1, 1460| relative, si le juge se déclare compétent, sa décision n'est pas susceptible
45 7, 2, 1502| justice doit présenter au juge compétent un libelle exposant l'objet
46 7, 2, 1505| ou le tribunal n'est pas compétent;~2 s'il est hors de doute
47 7, 2, 1512| propre au juge ou au tribunal compétent par ailleurs devant lequel
48 7, 2, 1535| parties, devant le juge compétent, oralement ou par écrit,
49 7, 2, 1588| écrit ou par oral au juge compétent pour statuer sur la cause
50 7, 2, 1624| Can. 1624 - Est compétent pour connaître de la plainte
51 7, 3 | Art. 1~LE FOR COMPÉTENT~ ~
52 7, 3, 1699| quasi-domicile du suppliant qui est compétent pour accepter le libelle
53 7, 3, 1716| juge ecclésiastique qui est compétent au premier degré pour juger
54 7, 5, 1737| au Supérieur hiérarchique compétent.~§ 2. Le recours doit être
55 7, 5, 1737| 1736, § 2, le Supérieur compétent peut cependant pour un grave
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