Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 8 | moins qu'en raison de la nature des choses, elles n'obligent
2 1, 0, 59 | un, est concédé selon sa nature propre un privilège, une
3 1, 0, 113 | en conformité avec leur nature.~
4 1, 0, 120 | personne juridique est, par sa nature, perpétuelle; cependant
5 1, 0, 136 | qu'il ne s'avère par la nature de l'affaire ou une disposition
6 2, 1, 281 | tienne compte autant de la nature de leur fonction que des
7 2, 1, 322 | statuts ne modifie pas la nature privée de l'association.~
8 2, 2, 361 | mais encore, à moins que la nature des choses ou le contexte
9 2, 2, 375 | mais en raison de leur nature, ils ne peuvent les exercer
10 2, 2, 381 | en va autrement de par la nature des choses ou bien en vertu
11 2, 2, 427 | exceptions provenant de la nature des choses ou du droit lui-même.~§
12 2, 2, 487 | des documents qui de leur nature sont publics et qui concernent
13 2, 3, 578 | a reconnus concernant la nature, le but, l'esprit et le
14 2, 3, 588 | de vie consacrée, de sa nature, n'est ni clérical, ni laïque.~§
15 2, 3, 588 | Église, a, en vertu de sa nature, de son caractère et de
16 2, 3, 606 | partir du contexte ou de la nature de la chose, qu'il en va
17 2, 3, 624 | et convenable d'après la nature et les besoins de l'institut,
18 2, 3, 632 | similaires, c'est-à-dire leur nature, leur autorité, leur composition,
19 2, 3, 668 | ses biens en raison de la nature de l'institut fera, avant
20 2, 3, 668 | qui aura, en raison de la nature de son institut, renoncé
21 2, 3, 675 | apostolique appartient à leur nature même. C'est pourquoi toute
22 2, 3, 732 | apostolique, restant sauve la nature de chaque société; aux sociétés
23 2, 3, 734 | constitutions en observant selon la nature de chaque société les cann.
24 2, 3, 735 | adaptée au but et à la nature de la société, de sorte
25 2, 3, 739 | partir du contexte ou de la nature des choses, qu'il en va
26 3, 0, 781 | tout entière est par sa nature missionnaire et que l'oeuvre
27 4, 0, 837 | 2. Puisque de par leur nature même les actions liturgiques
28 4, 1, 981 | Can. 981 - Selon la nature et le nombre des péchés,
29 4, 1, 1061| mariage est ordonné par sa nature et par lequel les époux
30 4, 1, 1084| dirime le mariage de par sa nature même.~ ~§ 2. Si l'empêchement
31 4, 1, 1095| qui pour des causes de nature psychique ne peuvent assumer
32 4, 1, 1098| autre partie, qui de sa nature même peut perturber gravement
33 4, 1, 1134| conjoints un lien de par sa nature perpétuel et exclusif; en
34 4, 2, 1192| participe à la fois à la nature du voeu personnel et du
35 4, 2, 1201| serment promissoire suit la nature et les conditions de l'acte
36 5, 0, 1258| moins que le contexte ou la nature des choses ne laisse entendre
37 5, 0, 1281| sont les actes de cette nature, apres qu'il ait entendu
38 6, 1, 1328| autrement.~§ 2. Si, de par leur nature, les actes ou omissions
39 6, 1, 1329| si la peine est de telle nature qu'elle puisse les affecter
40 7, 1, 1403| agit de normes qui, par la nature même des choses, concernent
41 7, 1, 1431| évidemment nécessaire, vu la nature de la chose.~§ 2. Si le
42 7, 1, 1455| plus, chaque fois que la nature de la cause ou des preuves
43 7, 1, 1464| les autres choses de cette nature, doivent être régulièrement
44 7, 1, 1466| fixer, compte tenu de la nature de chaque acte.~
45 7, 1, 1492| et est perpétuelle de sa nature.~
46 7, 1, 1500| Pour ce qui regarde la nature et l'efficacité d'une action
47 7, 2, 1527| 1. Des preuves de toute nature peuvent être produites,
48 7, 2 | Art. 1~LA NATURE ET LA VALEUR PROBANTE DES
49 7, 2, 1574| faire connaître la véritable nature d'une chose.~
50 7, 2, 1651| mise à exécution; selon la nature de la cause, ce décret est
51 7, 3, 1691| appliquer, à moins que la nature de la chose ne s'y oppose,
52 7, 3, 1702| puissent être adaptés à la nature de ces procès.~
53 7, 3, 1710| ordinaire, à moins que la nature de la chose ne s'y oppose,
54 7, 4, 1728| présent titre, à moins que la nature des choses n'y fasse obstacle,
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