Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 62 | Un rescrit dans lequel aucun exécutant n'est désigné
2 1, 0, 63 | invalide le rescrit, si aucun des motifs proposés n'est
3 1, 0, 66 | l'Ordinaire, il n'y ait aucun doute sur la personne ou
4 1, 0, 68 | Apostolique pour lequel aucun exécutant n'est donné ne
5 1, 0, 69 | présentation n'est soumise à aucun délai peut être présenté
6 1, 0, 73 | Can. 73 - Aucun rescrit n'est révoqué par
7 1, 0, 80 | Can. 80 - § 1. Aucun privilège ne cesse par renonciation
8 1, 0, 117 | Can. 117 - Aucun ensemble de personnes ou
9 1, 0, 137 | expresse du délégant. ~§ 4. Aucun pouvoir subdélégué ne peut
10 1, 0, 153 | soit l'auteur, ne produit aucun effet juridique.~
11 1, 0, 155 | n'acquiert, de ce fait, aucun pouvoir sur la personne
12 1, 0, 182 | La postulation ne confère aucun droit à la personne postulée,
13 2, 1, 237 | interdiocésain sera érigé.~ ~§ 2. Aucun séminaire interdiocésain
14 2, 1, 240 | directeur spirituel ne peut en aucun cas être demandé, ni celui
15 2, 1, 268 | Évêque diocésain, et qu'aucun des deux n'ait signifié
16 2, 2, 351 | pendant cette période à aucun des devoirs des Cardinaux
17 2, 2, 351 | Cardinaux et il ne jouit d'aucun de leurs droits; cependant,
18 2, 2, 352 | le Vice-Doyen ne possède aucun pouvoir de gouvernement
19 2, 2, 357 | églises, mais sans y posséder aucun pouvoir de gouvernement
20 2, 2, 377 | 5. Désormais aucun droit ou privilège d'élection,
21 2, 2, 387 | de Dieu, il n'épargnera aucun effort pour que les fidèles
22 2, 2, 395 | que son absence n'entraîne aucun préjudice pour le diocèse.~§
23 2, 2, 436 | 3. Le Métropolitain n'a aucun pouvoir de gouvernement
24 2, 2, 438 | comporte dans l'Église latine aucun pouvoir de gouvernement,
25 2, 2, 528 | veiller à ce que ne se glisse aucun abus. ~
26 2, 2, 550 | pastorales n'en subisse aucun dommage.~§ 2. L'Ordinaire
27 2, 2, 555 | grave maladie, ne manquent d'aucun secours matériel ou spirituel
28 2, 3, 597 | et qui n'est retenu par aucun empêchement.~§ 2. Nul ne
29 2, 3, 660 | Durant ce temps de formation, aucun office ni travail qui empêche
30 4, 1, 867 | mort, il sera baptisé sans aucun retard.~
31 4, 1, 924 | récemment en sorte qu'il n'y ait aucun risque de corruption.~§
32 4, 1, 951 | le même jour ne peut sous aucun prétexte recevoir une offrande
33 4, 1, 1013| 1013 - Il n'est permis à aucun Évêque de consacrer quelqu'
34 4, 1, 1025| par aucune irrégularité ni aucun empêchement, et qu'il ait
35 4, 1, 1068| qu'ils ne sont tenus par aucun empêchement, suffit.~
36 4, 1, 1089| Can. 1089 - Aucun mariage ne peut exister
37 4, 2, 1196| que la dispense ne lèse aucun droit acquis aux tiers:
38 4, 3, 1209| un lieu, à condition qu'aucun préjudice n'en résulte pour
39 4, 3, 1239| tout usage profane.~§ 2. Aucun cadavre ne sera enterré
40 5, 0, 1284| perissent pas et ne subissent aucun dommage, de quelque maniere
41 7, 1, 1407| qui ne peut se prévaloir d'aucun de ces titres est dite relative.~ ~§
42 7, 1, 1457| la justice ou qui, sans aucun fondement sur une disposition
43 7, 1, 1485| arbitrage, et, en général, faire aucun acte pour lequel le droit
44 7, 2, 1520| Si les parties ne posent aucun acte de procédure pendant
45 7, 2, 1520| mois sans qu'il n'y ait eu aucun empêchement, l'instance
46 7, 2, 1570| utile, pourvu qu'il n'y ait aucun danger de collusion ou de
47 7, 2, 1614| sa publication, elle n'a aucun effet, même si avec la permission
48 7, 4, 1731| force de chose jugée, n'a aucun effet juridique à l'égard
49 7, 5, 1736| salut des âmes n'en subisse aucun détriment.~§ 3. L'exécution
50 7, 5, 1736| confirmée ou révoquée.~§ 4. Si aucun recours n'est exercé contre
51 7, 5, 1737| salut des âmes n'en subisse aucun détriment. ~
52 7, 5, 1741| l'Église, chaque fois qu'aucun autre remède ne peut être
53 7, 5, 1744| renonciation sans donner aucun motif, l'Évêque portera
|