Index | Mots: Alphabétique - Fréquence - Inversions - Longueur - Statistiques | Aide | Bibliothèque IntraText
Alphabétique    [«  »]
permettre 19
permis 39
permises 1
permission 52
perpétue 1
perpétué 1
perpétuel 6
Fréquence    [«  »]
52 esprit
52 exécution
52 légitime
52 permission
52 quelque
52 sacrés
51 général

Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

permission

   Livre,  Partie, Can.
1 2, 1, 271 | et qu'il estime aptes la permission d'aller dans des régions 2 2, 1, 271 | cause, refuser à ce clerc la permission de demeurer davantage dans 3 2, 1, 285 | pouvoir civil. ~§ 4. Sans la permission de leur Ordinaire, les clercs 4 2, 1, 286 | ou à celui de tiers, sauf permission de l'autorité eclésiastique 5 2, 1, 289 | volontaires pour l'armée, sans la permission de leur Ordinaire.~ ~§ 2. 6 2, 3, 583 | peuvent se faire sans sa permission.~ 7 2, 3, 609 | est requise en outre la permission du Siège Apostolique.~ 8 2, 3, 638 | amoindrie, est requise la permission du Supérieur compétent donnée 9 2, 3, 638 | artistique ou historique, la permission du Saint-Siège est de plus 10 2, 3, 639 | obligations, même avec la permission des Supérieurs, c'est elle 11 2, 3, 639 | 2. Si un membre, avec la permission du Supérieur, s'est engagé 12 2, 3, 639 | a contracté sans aucune permission des Supérieurs, c'est à 13 2, 3, 649 | être suppléée.~§ 2. Avec la permission du Supérieur majeur compétent, 14 2, 3, 665 | la quitteront qu'avec la permission de leur Supérieur.  Cependant, 15 2, 3, 665 | peut donner à un membre la permission de séjourner en dehors d' 16 2, 3, 668 | temporels, ils ont besoin de la permission du Supérieur compétent selon 17 2, 3, 668 | Fera de même, avec la permission du Modérateur suprême, le 18 2, 3, 671 | n'acceptera pas, sans la permission de son Supérieur légitime, 19 2, 3, 672 | de droit pontifical, la permission dont il s'agit au can. 285, § 20 2, 3, 684 | religieux, est requise la permission du Saint-Siège aux directives 21 2, 3, 730 | un institut séculier, la permission du Siège Apostolique est 22 2, 3, 744 | société de vie apostolique, la permission du Saint-Siège est requise, 23 3, 0, 827 | aient été édités avec la permission de l'autorité ecclésiastique 24 3, 0, 828 | ecclésiastique à moins que la permission n'en ait été obtenue préalablement 25 3, 0, 829 | 829 - L'approbation ou la permission d'éditer un ouvrage vaut 26 3, 0, 830 | l'Ordinaire accordera la permission d'éditer, selon son jugement 27 3, 0, 830 | la date et le lieu où la permission a été donnée; s'il ne l' 28 3, 0, 831 | ne le feront qu'avec la permission de l'Ordinaire du lieu.~        § 29 3, 0, 832 | ont besoin aussi de la permission de leur Supérieur majeur 30 4, 1, 862 | nécessité, nul ne peut, sans la permission requise, administrer le 31 4, 1, 886 | un Évêque a besoin de la permission, au moins raisonnablement 32 4, 1, 1017| propre ressort, sinon avec la permission de l'Évêque diocésain.~ 33 4, 1, 1124| catholique, est interdit sans la permission expresse de l'autorité compétente.~ 34 4, 1, 1125| lieu peut concéder cette permission s'il y a une cause juste 35 4, 1, 1131| Can. 1131 - La permission de célébrer en secret le 36 4, 2, 1172| l'Ordinaire du lieu une permission particulière et expresse.~§ 37 4, 2, 1172| et expresse.~§ 2. Cette permission ne sera accordée par l'Ordinaire 38 4, 2, 1189| besoin de réparation, sans la permission écrite de l'Ordinaire qui 39 4, 2, 1190| transférées définitivement sans la permission du Siège Apostolique.~§ 40 4, 3, 1223| destiné au culte divin avec la permission de l'Ordinaire, pour la 41 4, 3, 1224| Ordinaire ne donnera pas la permission requise pour établir un 42 4, 3, 1224| aménagé.~§ 2. Une fois la permission accordée, l'oratoire ne 43 4, 3, 1226| au culte divin, avec la permission de l'Ordinaire du lieu, 44 4, 3, 1228| dispositions du can. 1227, la permission de l'Ordinaire du lieu est 45 5, 0, 1265| ecclesiastique, sans la permission ecrite de son Ordinaire 46 5, 0, 1267| affaires importantes, avec la permission de l'Ordinaire s'il s'agit 47 5, 0, 1267| personne juridique publique; la permission de ce meme Ordinaire est 48 5, 0, 1288| moins d'en avoir obtenu la permission ecrite de leur Ordinaire 49 5, 0, 1291| le droit, est requise la permission de l'autorite competente 50 6, 2, 1377| Can. 1377 - Qui, sans la permission requise, aliène des biens 51 7, 1, 1469| mais cependant avec la permission de l'Évêque diocésain de 52 7, 2, 1614| aucun effet, même si avec la permission du juge, son dispositif


Best viewed with any browser at 800x600 or 768x1024 on Tablet PC
IntraText® (V89) - Some rights reserved by EuloTech SRL - 1996-2007. Content in this page is licensed under a Creative Commons License