Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 119 | des statuts: 1 en fait d'élection, a force de droit ce qui,
2 1, 0, 147 | elle donne à la suite d'une élection ou par l'admission qu'elle
3 1, 0, 147 | postulation, enfin, par la simple élection et l'acceptation de l'élu,
4 1, 0, 147 | acceptation de l'élu, si l'élection n'a pas besoin d'être confirmée.~
5 1, 0 | Art. 3~L'ÉLECTION~ ~
6 1, 0, 165 | droit d'élire à un office, l'élection ne sera pas différée au-delà
7 1, 0, 165 | le droit de confirmer l'élection, ou celle qui succède au
8 1, 0, 166 | été de ce fait absent, l'élection est valide. Cependant,
9 1, 0, 166 | omission et de l'absence, l'élection, même confirmée, doit être
10 1, 0, 166 | intéressé a eu connaissance de l'élection.~ ~§ 3. Si plus du tiers
11 1, 0, 166 | électeurs ont été négligés, l'élection est nulle de plein droit,
12 1, 0, 166 | aient en fait pris part à l'élection.~
13 1, 0, 167 | la maison où se tient l'élection, mais ne peut y participer
14 1, 0, 169 | Can. 169 - Pour qu'une élection soit valide, aucune personne
15 1, 0, 170 | invalide de plein droit l'élection dans laquelle la liberté
16 1, 0, 171 | suffrage est nul; cependant, l'élection est valide, à moins qu'il
17 1, 0, 172 | mise au suffrage avant l'élection doit être tenue pour nulle
18 1, 0, 173 | 1. Avant le début de l'élection, au moins deux scrutateurs
19 1, 0, 173 | présence du président de l'élection, vérifieront si le nombre
20 1, 0, 173 | 4. Tous les actes de l'élection seront exactement relatés
21 1, 0, 174 | droit ou des statuts, l'élection peut également se faire
22 1, 0, 174 | celles-ci procéderont à l'élection au nom de tous les électeurs
23 1, 0, 174 | les ordres sacrés; sinon l'élection est invalide.~ ~§ 3. Les
24 1, 0, 174 | dispositions du droit concernant l'élection et, pour la validité de
25 1, 0, 175 | pas été remplie;~3 si l'élection faite se trouve être nulle.~
26 1, 0, 177 | Can. 177 - § 1. L'élection doit être notifiée aussitôt
27 1, 0, 177 | elle accepte ou refuse l'élection; sinon, l'élection est sans
28 1, 0, 177 | refuse l'élection; sinon, l'élection est sans effet.~ ~§ 2. Si
29 1, 0, 177 | droit acquis en vertu de l'élection, même si elle accepte par
30 1, 0, 177 | procéder à une nouvelle élection dans le délai d'un mois
31 1, 0, 178 | Par l'acceptation de son élection lorsque celle-ci n'a pas
32 1, 0, 179 | Can. 179 - § 1. Si l'élection a besoin d'être confirmée,
33 1, 0, 179 | le can. 149, § 1, et si l'élection a été faite selon le droit,
34 1, 0, 180 | habituellement, fait obstacle à l'élection de la personne que les électeurs
35 1, 0, 181 | équivalente, vaut pour l'élection s'il n'y a pas d'empêchement;
36 1, 0, 182 | appartient de confirmer l'élection; il revient à cette même
37 2, 2, 332 | suprême dans l'Église par l'élection légitime acceptée par lui,
38 2, 2, 349 | revient de pourvoir à l'élection du Pontife Romain selon
39 2, 2, 352 | Pontife Romain d'approuver l'élection du Vice-Doyen.~ ~§ 4. Si
40 2, 2, 377 | aucun droit ou privilège d'élection, de nomination, de présentation
41 2, 2, 422 | diocésain l'avertira de son élection.~
42 2, 2, 423 | étant réprouvée; sinon l'élection est nulle.~§ 2. L'Administrateur
43 2, 2, 427 | dès qu'il a accepté son élection, obtient le pouvoir sans
44 2, 2, 430 | Collège compétent pour l'élection, et la renonciation n'a
45 2, 2, 498 | prévoient, le même droit d'élection peut être accordé aux autres
46 2, 2, 499 | Can. 499 - Le mode d'élection des membres du conseil presbytéral
47 2, 2, 523 | droit de présentation ou d'élection.~
48 2, 2, 557 | restant sauf le droit d'élection ou de présentation qui appartiendrait
49 2, 3, 623 | Pour la nomination ou l'élection valides des membres de l'
50 2, 3, 625 | institut sera désigné par une élection canonique selon les constitutions.~§
51 2, 3, 625 | siège principal préside à l'élection du Supérieur du monastère
52 6, 2, 1375| ou la tenue libre d'une élection, ou la liberté du pouvoir
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