Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 12 | sauves les dispositions du can. 13.~
2 1, 0, 28 | sauves les dispositions du can. 5, la coutume contraire
3 1, 0, 30 | général dont il s'agit au can. 29, à moins que, dans des
4 1, 0, 31 | observer les dispositions du can. 8.~
5 1, 0, 35 | sauves les dispositions du can. 76, § 1.~
6 1, 0, 57 | même de réparer, selon le can. 128, les dommages éventuellement
7 1, 0, 77 | être interprété selon le can. 36, § 1; mais il faudra
8 1, 0, 79 | autorité compétente selon le can. 47, restant sauves les
9 1, 0, 79 | sauves les dispositions du can. 81.~
10 1, 0, 83 | sauves les dispositions du can. 142, § 2.~ ~§ 2. Il cesse
11 1, 0, 87 | sauves les dispositions du can. 291.~
12 1, 0, 92 | interprétation stricte, selon le can. 36, § 1, non seulement
13 1, 0, 103 | dans la maison où, selon le can. 102, § 2, ils demeurent.~
14 1, 0, 106 | sauves les dispositions du Can. 105.~
15 1, 0, 127 | doit être convoqué selon le can. 166, à moins que, lorsqu'
16 1, 0, 134 | équiparé au sien selon le can. 368, ainsi que ceux qui
17 1, 0, 134 | et à ceux qui, selon le can. 381, § 2, ont un statut
18 1, 0, 136 | ils sont tenus selon le can. 13, § 2, n. 2.~
19 1, 0, 140 | doivent procéder selon le can. 119, sauf disposition autre
20 1, 0, 176 | requis de suffrages, selon le can. 119, n. 1.~
21 1, 0, 179 | trouvée idoine selon le can. 149, § 1, et si l'élection
22 1, 0, 183 | qui doit répondre selon le can. 177, § 1.~ ~§ 3. Qui accepte
23 1, 0, 192 | droit lui-même selon le can. 194.~
24 1, 0, 193 | sauves les dispositions du can. 624, § 3.~ ~§ 3. D'un office
25 1, 0, 198 | sauves les dispositions du can. 1362.~
26 2, 1, 231 | observant les dispositions du can. 230, § 1, ils ont le droit
27 2, 1, 262 | sauves les dispositions du can. 985.~
28 2, 1, 264 | quête dont il s'agit au can. 1266, l'Évêque peut imposer
29 2, 1, 268 | le clerc qui, selon le can. 266, § 2, est incardiné
30 2, 1, 291 | 291 - En dehors des cas du can. 290, § 1, la perte de l'
31 2, 1, 292 | sauves les dispositions du can. 291; il lui est interdit
32 2, 1, 292 | sauves les dispositions du can. 976; il est de ce fait
33 2, 1, 299 | les fins dont il s'agit au can. 298, § 1, restant sauves
34 2, 1, 299 | sauves les dispositions du can. 301, § 1. ~§ 2. De telles
35 2, 1, 300 | ecclésiastique compétente, selon le can. 312.~
36 2, 1, 313 | ecclésiastique compétente selon le can. 212 qui les érige, sont
37 2, 1, 314 | de l'association selon le can. 312, § 1. ~
38 2, 1, 315 | ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1. ~
39 2, 1, 316 | ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1.~
40 2, 1, 317 | ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1, de confirmer
41 2, 1, 318 | ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1, peut désigner
42 2, 1, 319 | ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1, et elle doit
43 2, 1, 322 | compétente dont il s'agit au can. 212.~ ~§ 2. Aucune association
44 2, 1, 322 | compétente dont il s'agit au can. 312, § 1; mais l'approbation
45 2, 1, 323 | de l'autonomie selon le can. 321, elles sont soumises
46 2, 1, 323 | ecclésiastique selon le can. 305, et aussi à son gouvernement.~ ~§
47 2, 1, 325 | Ordinaire du lieu selon le can. 1301 en ce qui concerne
48 2, 1, 327 | spirituelles dont il s'agit au can. 298, spécialement les associations
49 2, 2, 381 | fidèles dont il s'agit au can. 368 sont équiparés aux
50 2, 2, 382 | sauves les dispositions du can. 409, § 2.~ ~§ 2. À moins
51 2, 2, 405 | auxiliaire dont il s'agit au can. 403, § 2, assistent l'Évêque
52 2, 2, 406 | auxiliaire dont il s'agit au can. 403, § 2, sera constitué
53 2, 2, 406 | auxiliaire dont il s'agit au can. 403, § 2.~
54 2, 2, 407 | auxiliaire dont il s'agit au can. 403, § 2, se concerteront
55 2, 2, 414 | qui est appelé selon le can. 413 à assumer provisoirement
56 2, 2, 418 | restant sauf cependant le can. 409, § 2;~2 perçoit la
57 2, 2, 421 | sauves les dispositions du can. 502, § 3. ~§ 2. Si, pour
58 2, 2, 427 | obligation dont il s'agit au can. 833, § 4.~
59 2, 2, 429 | pour le peuple selon le can. 388.~
60 2, 2, 430 | Administrateur sera élu selon le can. 421.~ ~ ~ ~
61 2, 2, 440 | province, restant sauf le can. 439, § 2.~§ 2. Pendant
62 2, 2, 448 | une même nation, selon le can. 450.~§ 2. Si cependant,
63 2, 2, 477 | sauves les dispositions du can. 104; le Vicaire épiscopal
64 2, 2, 502 | mission dont il s'agit au can. 495, § 2, sauf autre disposition
65 2, 2, 520 | modérateur dont il s'agit au can. 517, § 1.~§ 2. La remise
66 2, 2, 523 | sauves les dispositions du can. 682, § 1, la provision
67 2, 2, 526 | curé ou modérateur selon le can. 517, § 1, la coutume contraire
68 2, 2, 530 | danger de mort, selon le can. 883, n. 3;~3 l'administration
69 2, 2, 530 | sauves les dispositions du can. 1003, §§ 2 et 3, ainsi
70 2, 2, 535 | sauves les dispositions du can. 1133, l'adoption, la réception
71 2, 2, 537 | sauves les dispositions du can. 532.~
72 2, 2, 538 | particulier dont il s'agit au can. 522, le curé avait été
73 2, 2, 538 | apostolique, est révoqué selon le can. 682, § 2.~ ~§ 3. À soixante-quinze
74 2, 2, 539 | remplacera le curé, selon le can. 540.~
75 2, 2, 542 | à des prêtres, selon le can. 517, § 1, ceux-ci:~1 doivent
76 2, 2, 542 | qualités dont il s'agit au can. 521;~2 seront nommés ou
77 2, 2, 542 | selon les dispositions du can. 527, § 2; pour les autres
78 2, 2, 543 | pour le peuple, selon le can. 534;~3 dans les affaires
79 2, 2, 544 | groupe dont il s'agit au can. 517, § 1, ou quand le modérateur
80 2, 2, 547 | sauves les dispositions du can. 682, § 1.~
81 2, 2, 549 | prévu autre chose selon le can. 533, § 3, et à moins qu'
82 2, 2, 549 | constitué, les dispositions du can. 541, § 1, seront observées;
83 2, 2, 551 | pastoral, les dispositions du can. 531 seront observées.~
84 2, 2, 552 | sauves les dispositions du can. 682, § 2. ~ ~ ~
85 2, 2, 555 | des conférences, selon le can. 279, § 2;~2 veillera à
86 2, 2, 558 | sauves les dispositions du can. 262, il n'est pas permis
87 2, 2, 558 | paroissiaux dont il s'agit au can. 530, nn. 1-6, à moins que
88 2, 2, 563 | sauves les dispositions du can. 682, § 2. ~ ~
89 2, 2, 566 | sauves les dispositions du can. 976. ~
90 2, 2, 572 | chapelain, les dispositions du can. 563 seront observées.~ ~ ~ ~
91 2, 3, 586 | patrimoine dont il s'agit au can. 578.~§ 2. Il appartient
92 2, 3, 587 | sauvegarder précisés au can. 578, les règles fondamentales
93 2, 3, 593 | sauves les dispositions du can. 586, les instituts de droit
94 2, 3, 594 | sauves les dispositions du can. 586, l'institut de droit
95 2, 3, 611 | sauves les dispositions du can. 1215, § 3, et d'exercer
96 2, 3, 616 | autonome, dont il s'agit au can. 613, appartient au chapitre
97 2, 3, 625 | autonome dont il s'agit au can. 615 et à celle du Modérateur
98 2, 3, 627 | validité des actes selon le can. 127.~
99 2, 3, 628 | autonomes dont il s'agit au can. 615;~2 de chacune des
100 2, 3, 631 | institut dont il s'agit au can. 578, et de promouvoir sa
101 2, 3, 637 | autonomes dont il s'agit au can. 615 doivent rendre compte
102 2, 3, 638 | autonomes dont il s'agit au can. 615 et pour les instituts
103 2, 3, 642 | sauves les dispositions du can. 220.~
104 2, 3, 643 | sauves les dispositions du can. 684;~4 qui entre dans
105 2, 3, 648 | sauves les dispositons du can. 647, § 3.~§ 2. Afin de
106 2, 3, 652 | noviciat, dont il s'agit au can. 648, § 1, sera employé
107 2, 3, 658 | des conditions énoncées au can. 656, nn. 3, 4 et 5 et des
108 2, 3, 658 | sauves les dispositions du can. 657, § 3. ~ ~ ~
109 2, 3, 663 | obligation dont il s'agit au can. 276, § 2, n. 3, et ils
110 2, 3, 669 | vêtement du clergé selon le can. 284.~
111 2, 3, 672 | soumis aux dispositions du can. 279, § 2; dans les instituts
112 2, 3, 672 | permission dont il s'agit au can. 285, § 4 peut être accordée
113 2, 3, 681 | Supérieurs religieux selon le can. 678, §§ 2 et 3.~§ 2. Dans
114 2, 3, 688 | monastères dont il s'agit au can. 615, l'indult de sortie,
115 2, 3, 695 | délits dont il s'agit au can. 1395, § 2, le Supérieur
116 2, 3, 696 | illégitime dont il s'agit au can. 665, § 2 prolongée jusqu'
117 2, 3, 697 | les cas dont il s'agit au can. 696, si le Supérieur majeur,
118 2, 3, 699 | autonomes dont il s'agit au can. 615, il revient à l'Évêque
119 2, 3, 701 | épreuve convenable selon le can. 693, le reçoive dans son
120 2, 3, 704 | Apostolique, dont il s'agit au can. 592, § 1, seront mentionnés
121 2, 3, 706 | autres dont il s'agit au can. 381, § 2 acquièrent la
122 2, 3, 707 | service d'un diocèse, le can. 402, § 2 sera observé,
123 2, 3, 715 | dans un institut selon le can. 266, § 3, s'ils sont destinés
124 2, 3, 727 | institut, les dispositions du can. 693 seront observées.~
125 2, 3, 729 | appliquent les dispositions du can. 701.~
126 2, 3, 732 | sociétés dont il s'agit au can. 731, § 2, s'appliquent
127 2, 3, 743 | sauves les dispositons du can. 693.~
128 3, 0, 764 | sauves les dispositions du can. 765, les prêtres et les
129 3, 0, 766 | Évêques et restant sauf le can. 767, § 1.~ ~
130 3, 0, 776 | familiale dont il s'agit au can. 774, § 2.~ ~
131 3, 0, 826 | liturgiques, les dispositions du can. 838 seront observées. ~ §
132 3, 0, 827 | sauves les dispositions du can. 775, § 2.~ § 2.
133 4, 1, 841 | autorité compétente, selon le can. 838, §§ 3 et 4, de fixer
134 4, 1, 844 | 4 du présent canon et du can. 861, § 2.~§ 2. Chaque fois
135 4, 1, 847 | sauves les dispositions du can. 999, n. 2; il n'utilisera
136 4, 1, 859 | oratoire dont il s'agit au can. 858, § 2, le baptême peut
137 4, 1, 861 | sauves les dispositions du can. 530, n. 1.~§ 2. Si le ministre
138 4, 1, 878 | qu'il l'inscrive selon le can. 877, § 1. ~ ~ ~
139 4, 1, 887 | sauves les dispositions du can. 883, n. 3.~
140 4, 1, 893 | conditions dont il s'agit au can. 874.~§ 2. Il convient de
141 4, 1, 894 | confirmation, les dispositions du can. 876 seront observées.~
142 4, 1, 895 | registre des baptisés, selon le can. 535, § 2.~
143 4, 1, 910 | selon les dispositions du can. 230, § 3.~
144 4, 1, 917 | sauves les dispositions du can. 921, § 2.~
145 4, 1, 923 | tenu des disposition du can. 844. ~ ~ ~
146 4, 1, 963 | obligation dont il s'agit au can. 989, un fidèle dont les
147 4, 1, 966 | autorité compétente, selon le can. 969.~
148 4, 1, 967 | sauves les dispositions du can. 974, §§ 2 et 3.~§ 3. Ont
149 4, 1, 968 | sauves les dispositions du can. 630, § 4.~
150 4, 1, 969 | apostolique dont il s'agit au can. 968, § 2, est compétent
151 4, 1, 972 | compétente dont il s'agit au can. 969, pour un temps indéterminé
152 4, 1, 974 | concédée, et dont il s'agit au can. 967, § 2, le prêtre perd
153 4, 1, 975 | faculté dont il s'agit au can. 967, § 2, cesse par la
154 4, 1, 990 | sauves les dispositions du can. 983, § 2.~
155 4, 1, 1018| propre dont il s'agit au can. 1016;~2 l'Administrateur
156 4, 1, 1018| conseil dont il s'agit au can. 495, § 2.~§ 2. L'Administrateur
157 4, 1, 1025| documents dont il s'agit au can. 1050 auront été réunis,
158 4, 1, 1025| et l'enquête prévue au can. 1051 aura été faite.~ ~§
159 4, 1, 1044| délit dont il s'agit au can. 1041, n. 2, si le délit
160 4, 1, 1044| délit dont il s'agit au can. 1041, nn. 3, 4, 5,6.~§
161 4, 1, 1044| psychique dont il s'agit au can. 1041, n. 1, jusqu'à ce
162 4, 1, 1047| publics dont il s'agit au can. 1041, nn. 2 et 3;~2 l'
163 4, 1, 1047| occulte, dont il s'agit au can. 1041, n. 4;~3 l'empêchement
164 4, 1, 1047| empêchement dont il s'agit au can. 1042, n. 1.~§ 3. Au Siège
165 4, 1, 1047| reçu, dont il s'agit au can. 1041, n. 3, dans les cas
166 4, 1, 1048| irrégularités dont il s'agit au can. 1041, nn. 3 et 4, et s'
167 4, 1, 1049| irrégularités dont il s'agit au can. 1041, n. 4, ou des autres
168 4, 1, 1050| dûment accomplies, selon le can. 1032;~2 s'il s'agit d'
169 4, 1, 1050| ministères dont il s'agit au can. 1035; de plus, une attestation
170 4, 1, 1050| déclaration dont il s'agit au can. 1036, ainsi que, si l'ordinand
171 4, 1, 1052| documents dont il s'agit au can. 1050 ont été produits,
172 4, 1, 1054| registre des baptisés, selon le can. 535, § 2.~ ~ ~ ~
173 4, 1, 1071| procureur, dont il s'agit au can. 1105.~§ 2. L'Ordinaire
174 4, 1, 1071| règles dont il s'agit au can. 1125.~
175 4, 1, 1078| crime dont il s'agit au can. 1090.~§ 3. Il n'y a jamais
176 4, 1, 1079| assiste au mariage selon le can. 1116, § 2.~ ~§ 3. En cas
177 4, 1, 1080| tous ceux dont il s'agit au can. 1079, §§ 2, 3, étant observées
178 4, 1, 1080| de ceux dont il s'agit au can. 1078, § 2, n. 1.~ ~§ 2.
179 4, 1, 1081| diacre dont il s'agit au can. 1079, § 2, devra informer
180 4, 1, 1084| sauves les dispositions du can. 1098.~
181 4, 1, 1086| douteux, il faut, selon le can. 1060, présumer la validité
182 4, 1, 1117| sauves les dispositions du can. 1127, § 2.~
183 4, 1, 1121| a été contracté selon le can. 1116, le prêtre ou le diacre
184 4, 1, 1127| mixte, les dispositions du can. 1108 seront suivies; cependant,
185 4, 1, 1129| dont il est question au can. 1086, § 1. ~ ~ ~
186 4, 1, 1132| secret, dont il s'agit au can. 1131, n. 2, cesse pour
187 4, 1, 1149| sauves les dispositions du can. 1141.~
188 4, 1, 1158| sauves les dispositions du can. 1127, § 2.~§ 2. Si l'empêchement
189 4, 1, 1160| sauves les dispositions du can. 1127, § 2. ~ ~ ~
190 4, 1, 1165| conditions dont il s'agit au can. 1125 pour la sanation d'
191 4, 1, 1165| Siège Apostolique selon le can. 1078, § 2, ou bien s'il
192 4, 2, 1174| heures les clercs selon le can. 276, § 2, n. 3; mais les
193 4, 2, 1181| funérailles, les dispositions du can. 1264 seront observées en
194 4, 2, 1197| pouvoir de dispenser selon le can. 1196. ~
195 4, 2, 1202| par commutation, selon le can. 1203.~
196 4, 3, 1228| sauves les dispositions du can. 1227, la permission de
197 4, 3, 1238| sa bénédiction selon le can. 1212.~§ 2. Du fait de la
198 4, 3, 1244| sauves les dispositions du can. 1246, § 2.~§ 2. Les Évêques
199 4, 3, 1245| diocésains dont il s'agit au can. 87, le curé peut, pour
200 5, 0, 1261| obligation dont il s'agit au can. 222, # 1,~ et d'en urger
201 5, 0, 1267| sauves les dispositions du can. 1295.~ # 3. Les offrandes~
202 5, 0, 1272| organisme dont il s'agit au can. 1274, # 1. ~
203 5, 0, 1274| vue de pourvoir, selon le can. 281, a la subsistance des
204 5, 0, 1278| fonctions dont il s'agit au can. 494, ## 3 et 4, celles
205 5, 0, 1290| sauves les dispositions du can. 1547.~
206 5, 0, 1292| sauves les dispositions du can. 636, # 3, lorsque la valeur
207 5, 0, 1300| sauves les dispositions du can. 1301, # 3.~
208 5, 0, 1302| pieuses volontes, selon le can. 1301.~ # 3. Pour les
209 5, 0, 1303| aux buts dont il s'agit au can. 114, # 2, eriges en personne
210 5, 0, 1303| les fins dont il s'agit au can. 114, # 2, et cela pendant
211 5, 0, 1303| organisme dont il s'agit au can. 1274, # 1, s'ils ont ete
212 5, 0, 1307| livre dont il s'agit au can. 958, # 1, un autre livre
213 5, 0, 1309| autorites dont il s'agit au can. 1308, appartient en outre
214 5, 0, 1310| Messes qui est reglee par le can. 1308.~ # 3. Dans
215 6, 1, 1312| expiatoires dont il s'agit au can. 1336.~§ 2. La loi peut
216 6, 1, 1324| circonstances dont il s'agit au can. 1323, nn. 4 et 5; 9 par
217 6, 1, 1332| défenses mentionnées au can. 1331, § 1, nn. 1 et 2;
218 6, 1, 1332| déclaration, les dispositions du can. 1331, § 2, n. 1 doivent
219 6, 1, 1334| tous les effets indiqués au can. 1333, § 1.~
220 6, 1, 1338| interdictions dont il s'agit au can. 1336, § 1, nn. 2 et 3,
221 6, 1, 1338| interdictions dont il s'agit au can. 1336, § 1, n. 3, il faut
222 6, 1, 1338| observer la règle donnée au can. 1335 pour les censures.~
223 6, 1, 1357| personnes auxquelles, selon le can. 976, a été remise une censure
224 6, 1, 1358| à sa contumace, selon le can. 1347, § 2; mais elle ne
225 6, 1, 1358| prendre des mesures selon le can. 1348, ou même imposer une
226 6, 1, 1363| délais dont il s'agit au can. 1362 et qui sont à compter
227 6, 1, 1363| du juge dont il s'agit au can. 1651 n'est pas notifié
228 6, 2, 1364| sauves les dispositions du can. 194, § 1, n. 2; le clerc
229 6, 2, 1364| peines dont il s'agit au can. 1336, § 1, nn. 1, 2 et
230 6, 2, 1371| du cas dont il s'agit au can. 1364, § 1, enseigne une
231 6, 2, 1371| enseignement dont il s'agit au can. 750, §2 ou au can. 752,
232 6, 2, 1371| agit au can. 750, §2 ou au can. 752, et qui, après avoir
233 6, 2, 1378| encontre des dispositions du can. 977 encourt l'excommunication
234 6, 2, 1379| des cas dont il s'agit au can. 1378, feint d'administrer
235 6, 2, 1383| contre les dispositions du can. 1015, a ordonné le sujet
236 6, 2, 1388| personnes dont il s'agit au can. 983, § 2, qui violent le
237 6, 2, 1390| délit dont il s'agit au can. 1387, encourt l'interdit
238 6, 2, 1394| sauves les dispositions du can. 194, § 1, n. 3, un clerc
239 6, 2, 1394| sauves les dispositions du can. 694.~
240 6, 2, 1395| du cas dont il s'agit au can. 1394, et le clerc qui persiste
241 6, 2, 1397| interdictions prévues au can. 1336; quant au meurtre
242 6, 2, 1397| personnes dont il s'agit au can. 1370, il sera puni des
243 7, 1, 1405| causes dont il s'agit au can. 1401, seul le Pontife Romain
244 7, 1, 1405| sauves les dispositions du can. 1419, § 2; 2 l'Abbé primat
245 7, 1, 1406| En cas de violation du can. 1404, les actes et les
246 7, 1, 1406| les causes énumérées au can. 1405, l'incompétence des
247 7, 1, 1422| sauves les dispositions du can. 1420, § 5, et ils ne peuvent
248 7, 1, 1438| sauves les dispositions du can. 1444, § 1, n. 1:~ 1 on
249 7, 1, 1438| Métropolitain, restant sauf le can. 1439;~2 dans les causes
250 7, 1, 1439| plusieurs diocèses selon le can. 1423, la conférence des
251 7, 1, 1441| première instance, selon le can. 1425, § 4, un juge unique
252 7, 1, 1444| causes dont il s'agit au can. 1405, § 3, ou les autres
253 7, 1, 1445| compétence dont il s'agit au can. 1416.~§ 2. Ce Tribunal
254 7, 1, 1449| Dans les cas prévus au can. 1448, si le juge lui-même
255 7, 1, 1452| sauves les dispositions du can. 1600.~
256 7, 1, 1455| sauves les dispositions du can. 1609, § 4.~§ 3. Bien plus,
257 7, 1, 1492| sauves les dispositions du can. 1462, l'exception est toujours
258 7, 2, 1505| si les dispositions du can. 1504, nn. 1-3 n'ont pas
259 7, 2, 1506| acceptation ou de rejet selon le can. 1505, la partie intéressée
260 7, 2, 1507| considéré comme admis selon le can. 1506, le décret de citation
261 7, 2, 1511| sauves les dispositions du can. 1507, § 3.~
262 7, 2, 1519| procureur nécessaire selon le can. 1481, §§ 1 et 3, cesse
263 7, 2, 1542| pas des aveux, selon le can. 1536, § 2.~
264 7, 2, 1546| selon les dispositions du can. 1548, § 2, n. 2, ou sans
265 7, 2, 1548| sauves les dispositions du can. 1550, § 2, n. 2, sont soustraits
266 7, 2, 1555| sauves les dispositions du can. 1550, une partie peut demander
267 7, 2, 1558| sauves les dispositions des can. 1418 et 1469, § 2.~
268 7, 2, 1562| serment au témoin, selon le can. 1532; si le témoin refuse
269 7, 2, 1592| n'a pas répondu selon le can. 1507, § 1, le juge le déclarera
270 7, 2, 1593| sauves les dispositions du can. 1600; mais le juge veillera
271 7, 2, 1594| intervenir dans le procès, le can. 1593 sera observé.~
272 7, 2, 1600| pour les motifs énumérés au can. 1645, § 2, nn. 1-3.~ ~§
273 7, 2, 1600| selon les dispositions du can. 1598, § 1.~
274 7, 2, 1607| sauves les dispositions du can. 1589, § 1.~
275 7, 2, 1609| à moins qu'aux termes du can. 1600, l'instruction ne
276 7, 2, 1615| faisant parvenir, selon le can. 1509.~
277 7, 2, 1616| tel élément exigé par le can. 1612, § 4, a été omis,
278 7, 2, 1620| judiciaire dont il s'agit au can. 1501, ou encore n'a pas
279 7, 2, 1621| nullité dont il s'agit au can. 1620 peut être présentée
280 7, 2, 1622| contrairement aux dispositions du can. 1425, § 1;~2 elle ne contient
281 7, 2, 1622| pas été remédié selon le can. 1619;~6 elle a été rendue
282 7, 2, 1622| légitimement absente, selon le can. 1593, § 2.~
283 7, 2, 1623| les cas dont il s'agit au can. 1622, peut être présentée
284 7, 2, 1624| soit substitué, selon le can. 1450.~
285 7, 2, 1626| les délais fixés par le can. 1623, à moins que dans
286 7, 2, 1626| échéance du délai mentionné au can. 1623.~
287 7, 2, 1628| sauves les dispositions du can. 1629.~
288 7, 2, 1629| plainte de nullité, selon le can. 1625;~3 la sentence passée
289 7, 2, 1632| sauves les dispositions du can. 1415.~
290 7, 2, 1634| au juge ad quem selon le can. 1474.~
291 7, 2, 1636| effets dont il s'agit au can. 1525. ~§ 2. L'appel interjeté
292 7, 2, 1639| sauves les dispositions du can. 1683, un nouveau motif
293 7, 2, 1639| admises, dans les limites du can. 1600 seulement.~
294 7, 2, 1641| réserve des dispositions du can. 1643, une chose est tenue
295 7, 2, 1641| susceptible d'appel, selon le can. 1629.~
296 7, 2, 1642| attaquée, sinon selon le can. 1645, § 1.~§ 2. Elle fait
297 7, 2, 1644| tribunal d'appel, selon le can. 1650, § 3, n'ordonne de
298 7, 2, 1646| pour les motifs exposés au can. 1645, § 2, nn. 1-3, doit
299 7, 2, 1646| pour les motifs exposés au can. 1645, § 2, nn. 4-5, doit
300 7, 2, 1646| si, dans le cas prévu au can. 1645, § 2, n. 5, on n'a
301 7, 2, 1650| sauves les dispositions du can. 1647.~§ 2. Le juge qui
302 7, 2, 1653| tribunal d'appel, selon can. 1439, § 3. ~§ 3. Entre
303 7, 2, 1657| un juge unique, selon le can. 1424.~
304 7, 2, 1658| les points énumérés par le can. 1504, le libelle par lequel
305 7, 2, 1659| de conciliation selon le can. 1446, § 2, s'il estime
306 7, 2, 1659| judiciaire dont il s'agit au can. 1512. ~
307 7, 2, 1663| sauves les dispositions du can. 1418.~§ 2. Une partie et
308 7, 2, 1665| la réplique que selon le can. 1452; cependant, après
309 7, 2, 1665| nouvelles preuves que selon le can. 1660.~
310 7, 3, 1675| meurt pendant le procès, le can. 1518 sera observé.~ ~ ~ ~
311 7, 3, 1677| décret de citation, selon le can. 1508.~§ 2. Passé le délai
312 7, 3, 1678| sauves les dispositions du can. 1559;~2 de voir les actes
313 7, 3, 1679| dépositions des parties selon le can. 1536, fera appel, si c'
314 7, 3, 1680| causes, les dispositions du can. 1574 seront observées. ~ ~
315 7, 3, 1684| 2. Les dispositions du can. 1644 doivent être observées,
316 7, 3, 1686| demande formulée selon le can. 1677, le Vicaire judiciaire
317 7, 3, 1687| vices dont il s'agit au can. 1686 ou que l'absence de
318 7, 3, 1688| la même façon que dans le can. 1686 si la sentence doit
319 7, 3, 1693| degré procédera selon le can. 1682, § 2 en observant
320 7, 3, 1694| tribunal, les dispositions du can. 1673 seront observées.~
321 7, 3, 1696| toujours y intervenir, selon le can. 1433. ~ ~ ~
322 7, 3, 1700| sauves les dispositions du can. 1681, l'Évêque confiera
323 7, 3, 1704| autre tribunal selon le can. 1700, les remarques en
324 7, 3, 1705| juridique dont il s'agit au can. 1701, § 2, peut consulter
325 7, 4, 1718| peine;~2 si, compte tenu du can. 1341, il est expédient
326 7, 4, 1723| constituer un avocat selon le can. 1481, § 1, dans le délai
327 7, 4, 1729| suite du délit, selon le can. 1596.§ 2. L'intervention
328 7, 4, 1729| sauves les dispositions du can. 1734.~
329 7, 4, 1731| soit intervenue selon le can. 1729. ~ ~ ~
330 7, 5, 1733| a été demandée selon le can. 1734 et que les délais
331 7, 5, 1735| demande dont il s'agit au can. 1734 parvient à l'auteur
332 7, 5, 1736| demande dont il s'agit au can. 1734 produit le même effet. ~§
333 7, 5, 1736| demande dont il s'agit au can. 1734 est parvenue à l'auteur
334 7, 5, 1736| recours décide selon le can. 1737, § 3, si la suspension
335 7, 5, 1737| les cas dont il s'agit au can. 1734, § 3, courent à dater
336 7, 5, 1737| les autres cas, selon le can. 1735.~ ~§ 3. Même dans
337 7, 5, 1737| pas été décrétée selon le can. 1736, § 2, le Supérieur
338 7, 5, 1742| motif dont il s'agit au can. 1740, l'Évêque en débattra
339 7, 5, 1742| apostolique, les dispositions du can. 682, § 2, seront observées.~
340 7, 5, 1745| curés dont il s'agit au can. 1742, § 1, à moins qu'il
341 7, 5, 1750| deux curés choisis selon le can. 1742, § 1, les raisons
342 7, 5, 1752| transfert, les dispositions du can. 1747 seront appliquées,
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