Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 1 | Can. 1 - Les canons du présent Code concernent
2 1, 0, 2 | elles ne soit contraire aux canons du Code.~
3 1, 0, 3 | Can. 3 - Les canons du Code n'abrogent pas les
4 1, 0, 4 | révocation expresse par les canons du présent Code.~
5 1, 0, 5 | contraires aux dispositions des canons du présent Code, et qui
6 1, 0, 5 | sont réprouvées par ces canons, sont absolument supprimées
7 1, 0, 6 | présent Code.~ ~§ 2. Les canons du présent Code, dans la
8 1, 0, 23 | le législateur, selon les canons suivants.~
9 1, 0, 29 | par les dispositions des canons concernant les lois.~
10 1, 0, 75 | dispense, les dispositions des canons suivants seront en outre
11 1, 0, 94 | par les prescriptions des canons qui concernent les lois.~
12 1, 0, 134 | apostolique.~ ~§ 3. Ce que les canons attribuent nommément à l'
13 1, 0, 135 | exécutif, les dispositions des canons suivants seront observées.~
14 1, 0, 164 | droit, les dispositions des canons suivants seront observées
15 1, 0, 196 | selon les dispositions des canons du droit pénal.~ ~ ~ ~
16 1, 0, 197 | exceptions établies dans les canons du présent Code.~
17 1, 0, 200 | temps se calcule selon les canons suivants.~
18 2, 1, 224 | contenus dans les autres canons, les fidèles laïcs sont
19 2, 1, 224 | droits énumérés dans les canons du présent titre.~
20 2, 1, 305 | selon les dispositions des canons suivants.~ ~§ 2. Les associations
21 2, 2, 405 | droits qui sont fixés par les canons suivants et définis dans
22 2, 2, 434 | cependant, les pouvoirs que les canons du présent Code accordent
23 2, 2, 460 | tout entière, selon les canons suivants.~
24 2, 2, 472 | diocèse, les dispositions des canons suivants seront observées.~
25 2, 2, 475 | pouvoir ordinaire selon les canons suivants, il aide l'Évêque
26 2, 2, 476 | Vicaire général, selon les canons suivants.~
27 2, 2, 497 | prêtres eux-mêmes, selon les canons suivants et les statuts;~
28 2, 2, 548 | vicaire paroissial, outre les canons de ce chapitre, sont fixés
29 3, 0, 824 | livres conformément aux canons de ce titre, est le propre
30 3, 0, 824 | dispositions édictées par les canons de ce titre au sujet des
31 4, 1, 852 | qui est prescrit par les canons sur le baptême des adultes
32 4, 1, 900 | observant les dispositions des canons qui suivent.
33 4, 1, 1040| sont mentionnés dans les canons suivants.~
34 4, 1, 1108| règles exprimées dans les canons suivants et restant sauves
35 4, 1, 1147| aussi les dispositions des canons sur les mariages mixtes.~
36 4, 2, 1199| exigent ou reconnaissent les canons ne peut être prêté validement
37 4, 3, 1249| et l'abstinence selon les canons suivants.~
38 5, 0, 1257| ecclesiastiques et sont regis par les canons suivants ainsi que par les
39 5, 0, 1257| celle-ci et non par ces canons, sauf autres disposition
40 5, 0, 1258| Can. 1258 - Dans les canons suivants, sous le terme
41 6, 2, 1392| contre les dispositions des canons, pratiquent le commerce
42 7, 1, 1402| Église sont régis par les canons suivants, restant sauves
43 7, 1, 1419| ou par autrui, selon les canons suivants.~§ 2. Cependant,
44 7, 2, 1501| une demande conforme aux canons n'a pas été faite par la
45 7, 2, 1670| observer les dispositions des canons concernant le procès contentieux
46 7, 3, 1691| chose ne s'y oppose, les canons concernant les procès en
47 7, 3, 1692| sentence du juge selon les canons suivants, à moins qu'il
48 7, 3, 1702| autant que faire se peut les canons relatifs à la recherche
49 7, 3, 1710| celui-ci appliquera les canons relatifs aux procès en général
50 7, 4, 1728| sauves les dispositions des canons du présent titre, à moins
51 7, 4, 1728| n'y fasse obstacle, les canons concernant les procès en
52 7, 5, 1732| décrets contenues dans les canons de la présente section doivent
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