Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 37 | externe doit être consigné par écrit; de même, si l'acte administratif
2 1, 0, 37 | exécution sera donné par écrit.~
3 1, 0, 51 | Le décret sera donné par écrit, avec l'exposé au moins
4 1, 0, 55 | grave empêche que le texte écrit du décret soit remis, le
5 1, 0, 59 | administratif donné par écrit par l'autorité exécutive
6 1, 0, 156 | doit être consignée par écrit.~ ~ ~
7 1, 0, 167 | recueilleront son suffrage écrit.~
8 1, 0, 174 | consentement unanime et donné par écrit, transfèrent pour cette
9 1, 0, 179 | confirmation doit être donnée par écrit.~ ~§ 4. Avant que la confirmation
10 1, 0, 186 | compétente la notifie par écrit.~ ~ ~ ~
11 1, 0, 189 | office, et être faite par écrit, ou bien oralement devant
12 1, 0, 190 | transfert doit être notifié par écrit.~
13 1, 0, 193 | révocation doit être notifié par écrit.~
14 2, 1, 268 | révolus, s'il a manifesté par écrit cette volonté tant à l'Évêque
15 2, 1, 268 | deux n'ait signifié par écrit son opposition dans les
16 2, 1, 269 | clerc n'ait déclaré par écrit à ce même Évêque diocésain
17 2, 1, 312 | apostolique, le consentement écrit de l'Évêque diocésain est
18 2, 2, 484 | de dresser fidèlement par écrit les procès-verbaux des affaires
19 2, 3, 609 | Évêque diocésain, donné par écrit.~§ 2. Pour ériger un monastère
20 2, 3, 638 | Supérieur compétent donnée par écrit avec le consentement de
21 2, 3, 638 | Ordinaire du lieu donné par écrit est en outre nécessaire.~
22 2, 3, 647 | noviciat se font par décret écrit du Modérateur suprême de
23 2, 3, 733 | société, avec le consentement écrit préalable donné par l'Évêque
24 3, 0, 803 | comme telle par un document écrit.~ § 2. L'enseignement
25 3, 0, 824 | livres s'appliquent à tout écrit destiné à la publication,
26 3, 0, 830 | doit donner son opinion par écrit; si elle est favorable,
27 4, 1, 877 | elle-même spontanément par écrit ou devant deux témoins;
28 4, 1, 973 | confessions sera concédée par écrit.~
29 4, 1, 1034| propre main, et acceptée par écrit par la même autorité.~§
30 4, 1, 1111| elle doit être donnée par écrit.~
31 4, 3, 1215| Évêque diocésain donné par écrit.~§ 2. L'Évêque diocésain
32 6, 1, 1361| for externe sera faite par écrit, à moins qu'une raison grave
33 6, 2, 1369| assemblée publique, ou dans un écrit répandu dans le public,
34 7, 1, 1471| préfère qu'il soit répondu par écrit aux questions qu'il a posées.~
35 7, 1, 1472| doivent être rédigés par écrit.~§ 2. Chaque feuille des
36 7, 2, 1503| droit tient lieu du libelle écrit par le demandeur.~
37 7, 2, 1507| celles-ci doivent répondre par écrit ou se présenter devant lui
38 7, 2, 1524| renonciation doit être faite par écrit et signée par la partie
39 7, 2, 1535| compétent, oralement ou par écrit, spontanément ou sur interrogation
40 7, 2, 1567| réponses soient consignées par écrit et signées, si possible,
41 7, 2, 1588| incidente est proposée par écrit ou par oral au juge compétent
42 7, 2, 1602| observations seront faites par écrit, à moins que le juge n'estime,
43 7, 2, 1604| la cause a été faite par écrit, le juge peut décider qu'
44 7, 2, 1605| puisse aussitôt dresser par écrit procès-verbal des éléments
45 7, 2, 1630| le notaire le rédige par écrit en présence de l'appelant
46 7, 3, 1687| qui doit être averti par écrit qu'il s'agit d'un procès
47 7, 5, 1734| recours, il faut demander par écrit à l'auteur du décret sa
48 7, 5, 1745| des actes, dans un rapport écrit, ses répliques et bien plus,
49 7, 5, 1748| Évêque lui proposera par écrit ce transfert et l'invitera
50 7, 5, 1749| il donnera ses motifs par écrit.~
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