Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 20 | universelle ne déroge en aucune manière au droit particulier
2 1, 0, 24 | Can. 24 - § 1. Aucune coutume contraire au droit
3 1, 0, 25 | Can. 25 - Aucune coutume n'obtient force
4 1, 0, 33 | contraires aux lois n'ont aucune valeur.~ ~§ 2. Ces décrets
5 1, 0, 96 | de l'Église et pourvu qu'aucune sanction légitimement portée
6 1, 0, 127 | personnes; bien qu'il n'ait aucune obligation de se rallier
7 1, 0, 169 | une élection soit valide, aucune personne étrangère au collège
8 1, 0, 199 | plus être visités par une aucune autorité ecclésiastique
9 1, 0, 199 | seraient désormais soumis à aucune.~ ~ ~ ~
10 1, 0, 201 | est celui qui ne comporte aucune interruption.~ ~§ 2. Le
11 2, 1, 216 | entreprises; cependant, aucune entreprise ne peut se réclamer
12 2, 1, 219 | droit de n'être soumis à aucune contrainte dans le choix
13 2, 1, 247 | ministres sacrés de l'Église, aucune difficulté de la vie sacerdotale
14 2, 1, 292 | il n'est plus astreint à aucune des obligations de l'état
15 2, 1, 299 | associations privées.~ ~§ 3. Aucune association privée de fidèles
16 2, 1, 300 | Can. 300 - Aucune association ne prendra le
17 2, 1, 322 | agit au can. 212.~ ~§ 2. Aucune association privée de fidèles
18 2, 2, 357 | gouvernement et sans s'immmiscer d'aucune manière dans ce qui regarde
19 2, 2, 428 | 1. Le siège vacant, aucune innovation ne doit être
20 2, 2, 559 | lieu, elles ne nuisent d'aucune manière au ministère paroissial. ~
21 2, 3, 610 | esprit de l'institut.~§ 2. Aucune maison ne sera érigée à
22 2, 3, 639 | religieux a contracté sans aucune permission des Supérieurs,
23 3, 0, 749 | définitive.~ § 3. Aucune doctrine n'est considérée
24 3, 0, 803 | de leur vie.~ § 3. Aucune école, même si elle est
25 3, 0, 808 | Can. 808 - Aucune université, même si elle
26 3, 0, 817 | Can. 817 - Aucune université ou faculté ne
27 4, 1, 874 | il ne soit sous le coup d'aucune peine canonique, légitimement
28 4, 1, 877 | sera inscrit, sans faire aucune mention du nom du père ou
29 4, 1, 984 | constitué en autorité ne peut en aucune manière utiliser pour le
30 4, 1, 1025| qu'il ne soit retenu par aucune irrégularité ni aucun empêchement,
31 4, 1, 1057| ne peut être suppléé par aucune puissance humaine.~§ 2.
32 4, 1, 1141| ne peut être dissous par aucune puissance humaine ni par
33 4, 1, 1141| puissance humaine ni par aucune cause, sauf par la mort.~
34 4, 2, 1177| pas été transporté et si aucune église n'a été légitimement
35 4, 2, 1181| cependant à ce qu'il n'y ait aucune acception de personnes dans
36 4, 2, 1190| populaire ne peuvent en aucune manière être aliénées validement
37 4, 2, 1201| éternel, cet acte n'en obtient aucune force.~
38 4, 3, 1215| Can. 1215 - § 1. Aucune église ne sera construite
39 4, 3, 1222| Si une église ne peut en aucune manière servir au culte
40 4, 3, 1222| bien des âmes n'en subisse aucune dommage, peut la réduire
41 5, 0, 1310| par un autre motif, sans aucune faute de la part des administrateurs,
42 6, 1, 1323| 1323 - N'est punissable d'aucune peine la personne qui, lorsqu'
43 6, 1, 1341| Ordinaire aura soin de n'entamer aucune procédure judiciaire ou
44 6, 1, 1348| accusation, ou bien lorsque aucune peine ne lui est infligée,~
45 7, 1, 1484| lieu; mais l'acte est sans aucune valeur si, passé le délai
46 7, 2, 1501| juge ne peut connaître d'aucune cause tant qu'une demande
47 7, 2, 1538| déclaration d'une partie n'a aucune valeur s'il s'avère qu'
48 7, 2, 1617| pure administration, n'ont aucune valeur, à moins qu'ils n'
49 7, 3, 1686| document qui n'est sujet à aucune contradiction ou exception,
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