Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 40 | mission avant d'avoir reçu les documents y afférents et d'avoir vérifié
2 1, 0, 42 | essentielles fixées dans les documents et s'il n'a pas observé
3 2, 1, 241 | confirmation et les autres documents requis par les dispositions
4 2, 1, 279 | déterminée surtout dans les documents des Conciles et des Pontifes
5 2, 2, 458 | Évêques voisines, les actes et documents que la conférence en assemblée
6 2, 2, 484 | rédiger les actes et les documents juridiques concernant les
7 2, 2, 484 | règles, les actes ou les documents tirés des registres et légitimement
8 2, 2, 486 | Can. 486 - § 1. Tous les documents qui concernent le diocèse
9 2, 2, 486 | lequel seront conservées les documents et les écrits concernant
10 2, 2, 486 | inventaire ou un catalogue des documents contenus dans les archives
11 2, 2, 487 | écrite ou photocopiée des documents qui de leur nature sont
12 2, 2, 488 | pas permis de sortir de documents des archives, sauf seulement
13 2, 2, 489 | avec le plus grand soin les documents à garder secrets.~§ 2. Chaque
14 2, 2, 489 | 2. Chaque année, les documents de causes criminelles en
15 2, 2, 490 | diocésain lui-même.~§ 3. Les documents ne seront pas sortis des
16 2, 2, 491 | conservés les actes et les documents des archives des églises
17 2, 2, 491 | rangés systématiquement les documents ayant une valeur historique.~§
18 2, 2, 491 | sortir les actes ou les documents dont il s'agit aux §§ 1
19 2, 2, 535 | des Évêques et les autres documents dont la conservation est
20 2, 2, 555 | mort, les registres, les documents, les objets sacrés et les
21 2, 3, 592 | institut y feront connaître les documents du Saint-Siège qui concernent
22 4, 1, 1020| toutes les attestations et documents exigés par le droit, selon
23 4, 1, 1025| 1033-1039; en outre, les documents dont il s'agit au can. 1050
24 4, 1 | Art. 4~DOCUMENTS REQUIS ET ENQUÊTE~ ~
25 4, 1, 1050| promu aux ordres sacrés, les documents suivants sont requis:~1
26 4, 1, 1052| assurer lui-même que les documents dont il s'agit au can. 1050
27 4, 1, 1052| dimissoriales mentionnent que les documents ont été produits, que l'
28 4, 1, 1053| ordination, et tous les documents de chacune des ordinations
29 5, 0, 1284| sures et convenables les documents et instruments qui fondent
30 7, 1, 1475| À la fin du procès, les documents qui sont la propriété des
31 7, 1, 1475| actes judiciaires et des documents acquis au procès. ~ ~ ~
32 7, 2, 1522| ils n'ont valeur que de documents.~
33 7, 2, 1539| Can. 1539 - La preuve par documents tant publics que privés
34 7, 2 | ET LA VALEUR PROBANTE DES DOCUMENTS~ ~
35 7, 2, 1540| Can. 1540 - § 1. Les documents publics ecclésiastiques
36 7, 2, 1540| prescrites par le droit.~§ 2. Les documents publics civils sont ceux
37 7, 2, 1540| comme tels.~§ 3. Les autres documents sont privés.~
38 7, 2, 1541| prouvent autre chose, les documents publics font foi pour tout
39 7, 2, 1543| Can. 1543 - Si des documents apparaissent affectés de
40 7, 2 | Art. 2~LA PRODUCTION DES DOCUMENTS~ ~
41 7, 2, 1544| Can. 1544 - Les documents n'ont pas valeur de preuve
42 7, 2, 1546| est tenu de produire des documents, même communs, qui ne peuvent
43 7, 2, 1577| expert ainsi que les autres documents et renseignements dont il
44 7, 2, 1578| indiquer clairement sur quels documents et par quels autres moyens
45 7, 2, 1602| plaidoiries et les principaux documents, il faut l'autorisation
46 7, 2, 1645| plus se soutenir;~2 des documents ont été découverts par la
47 7, 2, 1658| en copie authentique, les documents sur lesquels se fonde la
48 7, 3, 1678| publiés, et d'examiner les documents produits par les parties.~§
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