Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 11 | reçus, qui jouissent de l'usage de la raison et qui, à moins
2 1, 0, 36 | sens propre des mots et l'usage commun de la langue. En
3 1, 0, 82 | pas par non-usage ou par usage contraire; mais le privilège
4 1, 0, 82 | mais le privilège dont l'usage est à charge aux autres
5 1, 0, 83 | est devenu nuisible ou son usage illicite.~
6 1, 0, 97 | il est présumé avoir l'usage de la raison.~
7 1, 0, 99 | manque habituellement de l'usage de la raison est censé ne
8 1, 0, 112 | Église latine.~ ~§ 2. L'usage même prolongé de recevoir
9 1, 0, 122 | nécessités de chacune;~2 l'usage et l'usufruit des biens
10 2, 3, 600 | et la limitation dans l'usage et la disposition des biens
11 2, 3, 635 | chaque institut fixera pour l'usage et l'administration des
12 2, 3, 666 | Can. 666 - Dans l'usage des moyens de communication
13 2, 3, 668 | disposeront librement de l'usage de leurs biens et de leur
14 2, 3, 706 | propriété de ses biens, a l'usage, l'usufruit et l'administration
15 2, 3, 706 | de propriété, recouvre l'usage, l'usufruit et l'administration
16 3, 0, 795 | responsabilité et un juste usage de la liberté, et qu'ils
17 3, 0, 823 | par des écrits ou par l'usage des moyens de communication
18 3, 0, 826 | livres de prière pour l'usage public ou privé des fidèles
19 4, 1, 852 | enfance, sont parvenus à l'usage de la raison.~§ 2. Qui n'
20 4, 1, 889 | est requis, si elle a l'usage de la raison, qu'elle soit
21 4, 1, 922 | ils ont encore le plein usage de leurs facultés.
22 4, 1, 945 | Can. 945 - § 1. Selon l'usage approuvé de l'Église, tout
23 4, 1, 997 | touche à la concession et à l'usage des indulgences, il faut
24 4, 1, 1004| fidèle qui, parvenu à l'usage de la raison, commence à
25 4, 1, 1005| malade soit parvenu à l'usage de la raison, ou que sa
26 4, 1, 1063| adultes, et aussi par l'usage des moyens de communication
27 4, 1, 1095| personnes:~1 qui n'ont pas l'usage suffisant de la raison;~
28 4, 2, 1167| authentiquement ceux qui sont en usage, abolir ou changer certains
29 4, 2, 1171| seront pas employées à un usage profane ou impropre, même
30 4, 2, 1191| droit, tous ceux qui ont un usage suffisant de la raison sont
31 4, 3, 1222| l'Évêque diocésain à un usage profane qui ne soit pas
32 4, 3, 1222| dommage, peut la réduire à un usage profane qui ne soit pas
33 4, 3, 1224| peut être converti à un usage profane sans l'autorisation
34 4, 3, 1229| divin et libres de tout usage domestique.~ ~ ~ ~
35 4, 3, 1236| matière solide convenant à l'usage liturgique.~
36 4, 3, 1239| divin, à l'exclusion de tout usage profane.~§ 2. Aucun cadavre
37 5, 0, 1287| compte aux fideles de l'usage des biens que ceux-ci ont
38 6, 1, 1322| habituellement privées de l'usage de la raison, même si elles
39 6, 1, 1323| requise;~6 était privée de l'usage de la raison, restant sauves
40 6, 1, 1324| 1 par qui n'aurait qu'un usage imparfait de la raison;
41 6, 1, 1324| par qui était privé de l'usage de la raison par ébriété
42 6, 1, 1345| délinquant ne jouit que d'un usage imparfait de la raison,
43 6, 2, 1375| ecclésiastique, ou bien l'usage légitime des biens sacrés
44 7, 1, 1478| ceux qui sont privés de l'usage de la raison ne peuvent
45 7, 1, 1478| les mineurs, s'ils ont l'usage de la raison, peuvent agir
46 7, 5, 1747| Évêque lui en laissera l'usage même exclusif, tant que
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