Livre, Partie, Can.
1 2, 1, 270 | permis à un clerc qui s'estime lésé et qui a trouvé un
2 2, 1, 271 | il sait préparés et qu'il estime aptes la permission d'aller
3 2, 1, 301 | ecclésiastique compétente, si elle l'estime expédient, peut aussi ériger
4 2, 1, 327 | Les laïcs auront en grande estime les associations constituées
5 2, 2, 377 | le nom de prêtres qu'il estime dignes et idoines pour la
6 2, 2, 377 | l'Évêque diocésain qui estime que son diocèse a besoin
7 2, 3, 695 | 1395, § 2, le Supérieur n'estime que le renvoi n'est pas
8 2, 3, 697 | avoir entendu son conseil, estime devoir entreprendre la procédure
9 2, 3, 697 | majeur avec son conseil estime l'incorrigibilité du membre
10 2, 3, 705 | que, dans sa prudence, il estime ne pouvoir être compatibles
11 3, 0, 762 | de Dieu, auront en haute estime la charge de la prédication.~ ~
12 3, 0, 796 | seront tenues en grande estime.~ ~
13 4, 1, 874 | le curé ou le ministre n'estime devoir admettre pour une
14 4, 3, 1215| des églises voisines, il n'estime que la nouvelle église peut
15 7, 1, 1452| exceptions, chaque fois qu'il l'estime nécessaire pour éviter une
16 7, 1, 1460| incompétent, la partie qui s'estime lésée peut dans les quinze
17 7, 1, 1463| séparément ou que le juge ne l'estime plus opportun.~
18 7, 1, 1470| personnes que la loi ou le juge estime nécessaires au déroulement
19 7, 1, 1478| du § 3.~§ 2. Si le juge estime que les droits des mineurs
20 7, 1, 1481| elles-mêmes, à moins que le juge n'estime nécessaire le ministère
21 7, 2, 1508| citation, à moins que le juge n'estime pour de graves motifs qu'
22 7, 2, 1558| tribunal, à moins que le juge n'estime devoir faire autrement. ~§
23 7, 2, 1559| causes de bien privé, n'estime devoir les admettre. Cependant,
24 7, 2, 1565| témoin quelques points s'il estime que cela peut se faire sans
25 7, 2, 1570| ou d'office, si le juge l'estime nécessaire ou utile, pourvu
26 7, 2, 1582| Can. 1582 - Si le juge estime opportun pour l'instruction
27 7, 2, 1589| par un décret.~ ~§ 2. S'il estime qu'il n'y a pas lieu de
28 7, 2, 1590| son importance, le juge n'estime devoir faire autrement.~§
29 7, 2, 1598| prévu au § 1, si le juge l'estime nécessaire.~
30 7, 2, 1602| écrit, à moins que le juge n'estime, avec l'accord des parties,
31 7, 2, 1603| un grave motif, le juge n'estime devoir l'accorder une seconde
32 7, 2, 1628| 1628 - La partie qui s'estime lésée par une sentence,
33 7, 2, 1659| le can. 1446, § 2, s'il estime que le libelle repose sur
34 7, 3, 1687| défenseur du lien, s'il estime prudemment que les vices
35 7, 3, 1687| documentaire.~§ 2. La partie qui s'estime lésée garde toute liberté
36 7, 4, 1718| suite de faits nouveaux, il estime devoir prendre une autre
37 7, 4, 1720| 1720 - Si l'Ordinaire estime qu'il faut procéder par
38 7, 4, 1727| appel chaque fois qu'il estime qu'il n'a pas été suffisamment
39 7, 5, 1733| chaque fois qu'une personne s'estime lésée par un décret, le
40 7, 5, 1737| 1. La personne qui s'estime lésée par un décret peut
41 7, 5, 1738| pas et si le Supérieur l'estime nécessaire; mais le Supérieur
42 7, 5, 1741| 3 la perte de la bonne estime chez les paroissiens probes
43 7, 5, 1742| proposition de l'Évêque; s'il estime en conséquence devoir en
44 7, 5, 1750| raisons alléguées, l'Évêque estime qu'il ne doit pas revenir
45 7, 5, 1750| défavorables au transfert. S'il estime après cela que le transfert
46 7, 5, 1751| refuse encore et si l'Évêque estime que le transfert doit avoir
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