Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 87 | difficile de recourir au Saint-Siège et qu'en même temps un retard
2 1, 0, 87 | dispense est réservée au Saint-Siège, pourvu qu'il s'agisse d'
3 2, 1, 242 | Église, approuvé par le Saint-Siège, et qui sera adapté aux
4 2, 1, 242 | encore l'approbation du Saint-Siège; ce Programme définira les
5 2, 1, 253 | faculté reconnue par le Saint-Siège.~ ~§ 2. On aura soin aussi
6 2, 1, 305 | soumises à la vigilance du Saint-Siège; sont seulement soumises
7 2, 1, 312 | universelles et internationales, le Saint-Siège;~2 pour les associations
8 2, 1, 320 | associations érigées par le Saint-Siège ne peuvent être supprimées
9 2, 2, 361 | Siège Apostolique ou de Saint-Siège, on entend dans le présent
10 2, 2, 403 | lui paraît opportun, le Saint-Siège peut constituer d'office
11 2, 2, 413 | sauf disposition autre du Saint-Siège, à l'Évêque coadjuteur s'
12 2, 2, 413 | le plus tôt possible le Saint-Siège que le siège est empêché
13 2, 2, 415 | promotion, recourra aussitôt au Saint-Siège qui y pourvoira. ~ ~ ~ ~
14 2, 2, 419 | de disposition autre du Saint-Siège. Celui qui prend ainsi
15 2, 2, 420 | de disposition autre du Saint-Siège. ~
16 2, 2, 430 | diocésain est réservé au Saint-Siège; si l'Administrateur renonçait
17 2, 2, 433 | régions ecclésiastiques par le Saint-Siège.~§ 2. La région ecclésiastique
18 2, 2, 434 | spécialement concédés par la Saint-Siège.~ ~ ~ ~
19 2, 2, 506 | les règles portées par le Saint-Siège.~
20 2, 3, 592 | connaître les documents du Saint-Siège qui concernent les membres
21 2, 3, 616 | un institut appartient au Saint-Siège, et dans ce cas il lui est
22 2, 3, 638 | dépasse la somme fixée par le Saint-Siège pour chaque région, comme
23 2, 3, 638 | historique, la permission du Saint-Siège est de plus requise.~ ~§
24 2, 3, 679 | être aussitôt déférée au Saint-Siège.~
25 2, 3, 684 | requise la permission du Saint-Siège aux directives duquel il
26 2, 3, 686 | trois ans est réservée au Saint-Siège ou, s'il s'agit d'instituts
27 2, 3, 686 | peut être imposée par le Saint-Siège à un membre appartenant
28 2, 3, 700 | avoir été confirmé par le Saint-Siège, auquel doivent être transmis
29 2, 3, 706 | profit de l'institut ou du Saint-Siège selon que l'institut est
30 2, 3, 707 | institut, à moins que le Saint-Siège n'y ait pourvu autrement.~§
31 2, 3, 709 | statuts approuvés par le Saint-Siège, qui seul a pouvoir de les
32 2, 3, 743 | affaire ne soit réservée au Saint-Siège par les constitutions, le
33 2, 3, 744 | apostolique, la permission du Saint-Siège est requise, aux directives
34 3, 0, 791 | missions, à transmettre au Saint-Siège.~ ~
35 4, 0, 838 | après reconnaissance par le Saint-Siège. § 4. En matière liturgique,
36 4, 1, 1047| empêchements non réservés au Saint-Siège.~
37 4, 1, 1112| et avec l'autorisation du Saint-Siège, peut déléguer des laïcs
38 4, 1, 1120| devra être reconnu par le Saint-Siège et qui tienne compte des
39 4, 1, 1139| parents, ou par rescrit du Saint-Siège.~
40 4, 3, 1231| international, l'approbation du Saint-Siège est requise.~
41 4, 3, 1232| sanctuaires nationaux et le Saint-Siège seul pour ceux des sanctuaires
42 4, 3, 1246| approbation préalable du Saint-Siège, supprimer certaines fêtes
43 5, 0, 1292| historique, l'autorisation du Saint-Siège est de plus requise pour
44 7, 1, 1417| librement déférer au jugement du Saint-Siège, ou introduire auprès de
45 7, 1, 1444| et qui sont déférées au Saint-Siège par appel légitime; 2 en
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