Livre,  Partie, Can.

 1   2,    1, 221 |          droit de n'être frappés de peines canoniques que selon la
 2   6,    1      |            PARTIE~LES DÉLITS ET LES PEINES EN GÉNÉRAL~
 3   6,    1, 1312|           dans l'Église sont:~1 les peines médicinales ou censures
 4   6,    1, 1312|          aux cann. 1331-1333;~2 les peines expiatoires dont il s'agit
 5   6,    1, 1312|           loi peut établir d'autres peines expiatoires, qui privent
 6   6,    1, 1315| particulière peut, même lorsque les peines ont été établies pour un
 7   6,    1, 1315|       universelle, ajouter d'autres peines; mais elle ne le fera pas
 8   6,    1, 1317|                     Can. 1317 - Les peines ne seront établies que dans
 9   6,    1, 1318|      législateur ne menacera pas de peines latae sententiae, sauf éventuellement
10   6,    1, 1318|          punis efficacement par des peines ferendae sententiae; quant
11   6,    1, 1319|             menacer par précepte de peines déterminées, à l'exception
12   6,    1, 1319|      déterminées, à l'exception des peines expiatoires perpétuelles.~§
13   6,    1, 1329|             sont soumises aux mêmes peines que l'auteur principal si
14   6,    1, 1329|             auteur principal si des peines ferendae sententiae ont
15   6,    1, 1329|            sont soumises à d'autres peines de même gravité ou à des
16   6,    1, 1329|            de même gravité ou à des peines moins lourdes.~§ 2. Sont
17   6,    1, 1329|           ils peuvent être punis de peines ferendae sententiae.~
18   6,    1      |                        TITRE IV~LES PEINES ET LES AUTRE PUNITIONS~
19   6,    1      |                     CHAPITRE II~LES PEINES EXPIATOIRES~
20   6,    1, 1336|                Can. 1336 - § 1. Les peines expiatoires qui peuvent
21   6,    1, 1336|            latae sententiae que les peines expiatoires énumérées au §
22   6,    1      |           TITRE V~L'APPLICATION DES PEINES~
23   6,    1, 1342|         dans tous les cas.~§ 2. Les peines perpétuelles ne peuvent
24   6,    1, 1342|        déclarées par décret, ni les peines que la loi ou le précepte
25   6,    1, 1346|    plusieurs délits, si le cumul de peines ferendae sententiae apparaît
26   6,    1, 1346|             du juge de diminuer des peines dans des limites équitables.~
27   6,    1, 1349|             juge n'infligera pas de peines trop lourdes, en particulier
28   6,    1, 1349|             ne peut pas infliger de peines perpétuelles.~
29   6,    1, 1350|           Can. 1350 - § 1. Pour les peines à infliger à un clerc, il
30   6,    1      |           TITRE VI~LA CESSATION DES PEINES~
31   6,    1, 1359|           sous le coup de plusieurs peines, la remise vaut seulement
32   6,    1, 1359|             vaut seulement pour les peines qu'elle mentionne de façon
33   6,    1, 1359|        générale supprime toutes les peines, excepté celles que le condamné
34   6,    2      |                 DEUXIEME PARTIE~LES PEINES POUR DES DÉLITS PARTICULIERS~
35   6,    2, 1364|          peut de plus être puni des peines dont il s'agit au can. 1336, §
36   6,    2, 1364|       scandale le réclame, d'autres peines peuvent être ajoutées, y
37   6,    2, 1373|         interdit ou d'autres justes peines.~
38   6,    2, 1378|          gravité du délit, d'autres peines peuvent être ajoutées, y
39   6,    2, 1395|           dans leur délit, d'autres peines pourront être graduellement
40   6,    2, 1395|            ans, sera puni de justes peines, y compris, si le cas l'
41   6,    2, 1397|              1370, il sera puni des peines établies par ce même canon.~
42   7,    1, 1401|            faute et l'infliction de peines ecclésiastiques.~
43   7,    1, 1457|    plaideurs, peuvent être punis de peines adaptées par l'autorité 
44   7,    1, 1470|           ordre, en les frappant de peines appropriées, tous ceux qui,
45   7,    1, 1489|       frappés d'amendes ou d'autres peines appropriées.~