Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 6 | autre disposition expresse concernant les lois particulières;~
2 1, 0, 29 | dispositions des canons concernant les lois.~
3 1, 0, 59 | grâce.~ ~§ 2. Les règles concernant les rescrits s'appliquent
4 1, 0, 174 | les dispositions du droit concernant l'élection et, pour la validité
5 2, 1, 229 | observant les dispositions concernant l'idonéité requise, ils
6 2, 1, 240 | les décisions à prendre concernant l'admission des séminaristes
7 2, 1, 269 | les dispositions du droit concernant l'honnête subsistance des
8 2, 1, 309 | des règles particulières concernant l'association elle-même,
9 2, 2, 342 | d'étudier les questions concernant l'action de l'Église dans
10 2, 2, 345 | pour traiter des questions concernant directement le bien de l'
11 2, 2, 345 | pour étudier les affaires concernant directement une ou plusieurs
12 2, 2, 364 | candidats, ainsi que l'enquête concernant les sujets à promouvoir,
13 2, 2, 365 | de traiter les questions concernant les relations de l'Église
14 2, 2, 484 | les documents juridiques concernant les décrets, les ordonnances,
15 2, 2, 486 | documents et les écrits concernant les affaires diocésaines
16 2, 3, 578 | ecclésiastique compétente a reconnus concernant la nature, le but, l'esprit
17 2, 3, 587 | les règles fondamentales concernant le gouvernement de l'institut
18 2, 3, 643 | établir d'autres empêchements concernant même la validité de l'admission
19 2, 3, 645 | exiger d'autres témoignages concernant l'idonéité requise du candidat
20 2, 3, 668 | poser un acte quelconque concernant leurs biens temporels, ils
21 3, 0, 804 | édicter des règles générales concernant ce champ d'action, et à
22 3, 0, 806 | édicter des dispositions concernant l'organisation générale
23 3, 0, 833 | enseignants des disciplines concernant la foi et la morale dans
24 4, 1, 1031| dispense de plus d'un an concernant l'âge requis selon les §§
25 4, 1, 1067| Évêques fixera les règles concernant l'examen des époux, ainsi
26 4, 1, 1095| grave défaut de discernement concernant les droits et les devoirs
27 4, 1, 1099| Can. 1099 - L'erreur concernant l'unité ou l'indissolubilité
28 4, 1, 1100| connaissance ou l'opinion concernant la nullité du mariage n'
29 4, 1, 1148| nécessaire, les dispositions concernant les mariages mixtes et les
30 5, 0, 1265| peut etablir des regles concernant l'organisation des quetes,
31 6, 1, 1342| s'agisse de dispositions concernant seulement la procédure.~
32 6, 1, 1362| de la Foi;~2 d'une action concernant les délits dont il s'agit
33 7, 1, 1432| 1432 - Pour les causes concernant la nullité de l'ordination
34 7, 1, 1445| recours dans les causes concernant le statut des personnes
35 7, 1, 1464| Can. 1464 - Les questions concernant la provision à fournir pour
36 7, 1, 1492| l'exception des actions concernant l'état des personnes, qui
37 7, 2, 1619| qu'il s'agit d'une cause concernant le bien des particuliers.~
38 7, 2, 1643| de chose jugée les causes concernant l'état des personnes, y
39 7, 2, 1644| 1. Si, dans une cause concernant l'état des personnes, une
40 7, 2, 1649| tribunal fixera les règles concernant:~1 ce qu'il faut imposer
41 7, 2, 1670| dispositions des canons concernant le procès contentieux ordinaire.
42 7, 3, 1691| ne s'y oppose, les canons concernant les procès en général et
43 7, 3, 1691| spéciales relatives aux causes concernant le statut des personnes
44 7, 4, 1728| fasse obstacle, les canons concernant les procès en général et
45 7, 5, 1732| 1732 - Les dispositions concernant les décrets contenues dans
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