Livre,  Partie, Can.

 1   1,    0, 35  |        agisse d'un décret ou d'un précepte, ou qu'il s'agisse d'un
 2   1,    0, 49  |                      Can. 49 - Un précepte particulier est un décret
 3   1,    0, 58  |         il a été émis.~ ~§ 2. Un  précepte particulier qui n'a pas
 4   2,    2, 388 |  dimanches et les autres fêtes de précepte dans sa région.§ 2. Les
 5   2,    2, 389 |      surtout les jours de fête de précepte et aux autres solennités. ~
 6   3,    0, 767 |     dimanches et jours de fête de précepte, l'homélie doit être faite
 7   4,    1, 920 |      moins une fois l'an.~§ 2. Ce précepte doit être rempli durant
 8   4,    1, 1010|    dimanche ou un jour de fête de précepte, mais pour des raisons pastorales,
 9   4,    3, 1246|         principal jour de fête de précepte.  Et de même doivent être
10   4,    3, 1246|      supprimer certaines fêtes de précepte ou les reporter au dimanche.~
11   4,    3, 1247|           autres jours de fête de précepte, les fidèles sont tenus
12   4,    3, 1248|         1248 - § 1. Satisfait  au précepte de participer à la Messe,
13   6,    1      |      TITRE II~LA LOI PÉNALE ET LE PRÉCEPTE PÉNAL~
14   6,    1, 1314|         du délit, si la loi ou le précepte l'établit expressément.~
15   6,    1, 1319|          même mesure, menacer par précepte de peines déterminées, à
16   6,    1, 1319| expiatoires perpétuelles.~§ 2. Un précepte pénal ne sera pas porté
17   6,    1, 1321|           externe de la loi ou du précepte ne lui soit gravement imputable
18   6,    1, 1321|      peine fixée par la loi ou le précepte la personne qui a violé
19   6,    1, 1321|         délibérément la loi ou le précepte; mais celle qui l'a fait
20   6,    1, 1321|          à moins que la loi ou le précepte n'en dispose autrement.~§
21   6,    1, 1322|           ont violé une loi ou un précepte alors qu'elles paraissaient
22   6,    1, 1323|        elle a violé une loi ou un précepte:~1 n'avait pas encore seize
23   6,    1, 1323|        elle violait une loi ou un précepte;~quant à l'inadvertance
24   6,    1, 1324|           prévue par la loi ou le précepte doit être tempérée, ou encore
25   6,    1, 1324|           attachée à la loi ou au précepte; 10 par qui a agi sans pleine
26   6,    1, 1326|           prévue par la loi ou le précepte:~1 la personne qui, après
27   6,    1, 1327|         particuliers.~De même, un précepte peut fixer des circonstances
28   6,    1, 1328|          à moins que la loi ou le précepte n'en dispose autrement.~§
29   6,    1, 1329|    expressément dans la loi ou le précepte, sont soumises aux mêmes
30   6,    1, 1329|           nommés par la loi ou le précepte, si le délit ne pouvait
31   6,    1, 1333|              2. Dans la loi ou le précepte, il peut être établi que,
32   6,    1, 1334|        par la loi elle-même ou le précepte, ou bien par la sentence
33   6,    1, 1334|            2. La loi, mais non le précepte, peut établir une suspense
34   6,    1, 1342|           peines que la loi ou le précepte qui les a établies interdit
35   6,    1, 1342|         du juge dans la loi ou le précepte, ce qui touche l'infliction
36   6,    1, 1343|            1343 - Si la loi ou le précepte donne au juge le pouvoir
37   6,    1, 1354|         qui peuvent exempter d'un précepte menaçant d'une peine, peuvent
38   6,    1, 1354|          2. De plus, la loi ou le précepte instituant une peine peut
39   6,    1, 1356|          sententiae prévue par un précepte qui n'a pas été porté par
40   6,    1, 1356|        faut consulter l'auteur du précepte, à moins que des circonstances
41   6,    2, 1389|       prévue par la loi ou par un précepte.~§ 2. De plus, qui par une
42   7,    2, 1634|           juge d'appel qui par un précepte obligera le juge a quo à