Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 63 | ont pas d'exécutant, le motif doit être vrai au moment
2 2, 1, 276 | clercs sont tenus par un motif particulier à poursuivre
3 2, 1, 285 | verser de l'argent sans motif défini. ~
4 2, 2, 395 | absente de son diocèse sans motif légitime au-delà de six
5 2, 2, 518 | et encore pour tout autre motif.~
6 2, 3, 674 | fécondité apostolique. Pour ce motif, quelque urgente que soit
7 4, 1, 868 | les parents informés du motif.~§ 2. En cas de danger de
8 4, 1, 869 | à moins qu'il n'y ait un motif sérieux de douter de la
9 4, 1, 916 | sacramentelle, à moins d'un motif grave et qu'il ne soit dans
10 4, 1, 936 | maison; mais, pour un juste motif, l'Ordinaire peut permettre
11 4, 1, 961 | disponibles pour le seul motif du grand afflux de pénitents,
12 4, 1, 1153| dure, il donne à l'autre un motif légitime de se séparer en
13 4, 1, 1153| les cas, dès que cesse le motif de la séparation, la vie
14 4, 3, 1230| nombreux en pèlerinage pour un motif particulier de piété avec
15 5, 0, 1310| revenus ou par un autre motif, sans aucune faute de la
16 7, 1, 1425| remplacer sinon pour un motif très grave qui doit être
17 7, 1, 1429| sentences; pour un juste motif, le président du tribunal
18 7, 1, 1436| particulier; mais pour un juste motif, ils peuvent être écartés
19 7, 1, 1465| leur échéance pour un juste motif; mais ils ne pourront jamais
20 7, 1, 1469| agit au § 1, pour un juste motif et après audition des parties,
21 7, 1, 1482| cependant, pour un juste motif, plusieurs sont désignés
22 7, 1, 1487| décret du juge, mais pour un motif grave.~
23 7, 2, 1514| nouveau décret, émis pour un motif grave, à la demande d'une
24 7, 2, 1529| commencera pas, sauf pour un motif grave, à réunir les preuves
25 7, 2, 1532| dite, à moins qu'un grave motif ne l'en dissuade; dans les
26 7, 2, 1555| soit écarté si un juste motif d'exclusion est établi avant
27 7, 2, 1557| faire connaître au juge le motif de son absence. ~ ~ ~
28 7, 2, 1591| tribunal peut, pour un juste motif, annuler ou corriger un
29 7, 2, 1603| moins que, pour un grave motif, le juge n'estime devoir
30 7, 2, 1610| durée plus longue pour un motif grave. ~
31 7, 2, 1639| du can. 1683, un nouveau motif de demande ne peut pas être
32 7, 2, 1641| même objet et pour le même motif de demande;~2 si l'appel
33 7, 2, 1650| subsistance, ou pour un autre motif juste et urgent.~§ 3. Quand
34 7, 2, 1668| cause ou pour un autre juste motif, le tribunal peut différer
35 7, 3, 1698| de l'existence d'un juste motif pour concéder la dispense.~§
36 7, 3, 1704| non-consommation que sur le juste motif de dispenser et l'opportunité
37 7, 4, 1722| révoquées dès que cesse le motif, et prennent fin quand le
38 7, 4, 1730| accusé est absous pour un motif qui ne supprime pas l'obligation
39 7, 5, 1737| recourir pour tout juste motif au Supérieur hiérarchique
40 7, 5, 1737| cependant pour un grave motif ordonner de surseoir à l'
41 7, 5, 1742| est établi qu'il existe un motif dont il s'agit au can. 1740,
42 7, 5, 1744| renonciation sans donner aucun motif, l'Évêque portera le décret
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