Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 94 | 2. Les statuts d'un ensemble de personnes n'obligent
2 1, 0, 94 | membres; les statuts d'un ensemble de choses obligent leurs
3 1, 0, 115 | ensembles de choses.~ ~§ 2. Un ensemble de personnes, qui doit être
4 1, 0, 115 | non collégial.~ ~§ 3. Un ensemble de choses ou fondation autonome
5 1, 0, 117 | Can. 117 - Aucun ensemble de personnes ou de choses
6 1, 0, 120 | si, selon les statuts, l'ensemble des personnes n'a pas cessé
7 1, 0, 120 | de tous les droits de l'ensemble revient à ce seul membre.~
8 1, 0, 122 | Can. 122 - Si l'ensemble qui jouit de la personnalité
9 1, 0, 137 | acte particulier ou pour un ensemble de cas, à moins d'une autre
10 1, 0, 137 | acte particulier ou pour un ensemble de cas, à moins que le délégué
11 1, 0, 137 | il a été délégué pour un ensemble de cas, ne peut être subdélégué
12 1, 0, 138 | pouvoir délégué pour un ensemble de cas sont d'interprétation
13 1, 0, 145 | autorité comptétente qui, tout ensemble, le constitue et le confère.~ ~ ~
14 1, 0, 152 | ne peuvent être remplis ensemble par une seule et même personne.~
15 1, 0, 160 | plusieurs candidats, tous ensemble ou successivement.~ ~§ 2.
16 2, 1, 205 | sont unis au Christ dans l'ensemble visible de cette Église,
17 2, 1, 215 | réunir afin de poursuivre ensemble ces mêmes fins.~
18 2, 1, 252 | avoir une vue de tout son ensemble.~ ~§ 3. Il y aura des cours
19 2, 1, 254 | diriger l'organisation d'ensemble des études.~ ~§ 2. Les séminaristes
20 2, 1, 298 | ou encore clercs et laïcs ensemble, tendent par un agir commun
21 2, 2, 447 | territoire donné, exerçant ensemble certaines charges pastorales
22 2, 2, 517 | ou de plusieurs paroisses ensemble peut être confiée solidairement
23 2, 2, 535 | nécessaire ou utile; cet ensemble sera inspecté par l'Évêque
24 2, 2, 542 | ou de plusieurs paroisses ensemble est confiée solidairement
25 2, 2, 543 | ou de plusieurs paroisses ensemble est confiée solidairement
26 2, 2, 545 | constitué pour collaborer à l'ensemble du ministère pastoral et
27 2, 2, 545 | dans plusieurs paroisses ensemble.~
28 2, 2, 548 | obligation d'aider le curé dans l'ensemble du ministère paroissial,
29 2, 2, 548 | la paroisse dont ils sont ensemble responsables. ~
30 2, 2, 550 | pour plusieurs paroisses ensemble, dans l'une d'elles; cependant,
31 2, 3, 595 | affaires majeures regardant l'ensemble de l'institut et dépassant
32 3, 0, 820 | concertée, elles travaillent ensemble par des rencontres, des
33 4, 1, 961 | général à plusieurs pénitents ensemble, sans confession individuelle
34 4, 1, 962 | sacramentelle donnée à plusieurs ensemble, il est requis non seulement
35 4, 1, 1002| faite pour plusieurs malades ensemble, s'ils sont bien préparés
36 4, 1, 1104| les contractants soient ensemble présents, eux-mêmes, ou
37 4, 1, 1127| son propre rite, demandent ensemble le consentement des parties.~
38 5, 0, 1276| particulier, a organiser l'ensemble de l'administration des
39 7, 1, 1436| peuvent être constitués pour l'ensemble des causes ou pour telle
40 7, 1, 1442| est le juge suprême pour l'ensemble du monde catholique; il
41 7, 1, 1482| peuvent être constitués ensemble.~
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