Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 22 | de l'Église doivent être observées en droit canonique avec
2 1, 0, 98 | prescriptions du droit civil seront observées à moins d'autre disposition
3 1, 0, 135 | des canons suivants seront observées.~
4 1, 0, 164 | des canons suivants seront observées dans les élections canoniques.~
5 2, 1, 242 | il s'agit au § 1 seront observées dans tous les séminaires,
6 2, 1, 271 | les mêmes conditions étant observées, l'Évêque diocésain de la
7 2, 2, 335 | circonstances seront alors observées. ~ ~
8 2, 2, 436 | ecclésiastique soient soigneusement observées et, s'il y a des abus, d'
9 2, 2, 472 | VII sur Les procès seront observées; pour les causes et les
10 2, 2, 472 | des canons suivants seront observées.~
11 2, 2, 491 | Évêque diocésain seront observées. ~ ~ ~
12 2, 2, 549 | du can. 541, § 1, seront observées; en ce cas, le vicaire est
13 2, 2, 551 | dispositions du can. 531 seront observées.~
14 2, 2, 572 | dispositions du can. 563 seront observées.~ ~ ~ ~
15 2, 3, 626 | élections par les membres seront observées les règles du droit universel
16 2, 3, 727 | dispositions du can. 693 seront observées.~
17 2, 3, 730 | 1, 2, 4 et 685 seront observées; pour le passage un institut
18 2, 3, 735 | les cann. 642-645 seront observées.~§ 3. Le droit propre doit
19 2, 3, 736 | restant sauf le § 1, seront observées.~
20 3, 0, 767 | dispositions soient religieusement observées.~ ~
21 3, 0, 772 | conférence des Évêques seront observées. ~ ~ ~
22 3, 0, 826 | dispositions du can. 838 seront observées. ~ § 2. Pour rééditer
23 3, 0, 828 | préalablement et que ne soient observées les conditions posées par
24 4, 0, 838 | liturgiques soient fidèlement observées partout.~§ 3. Il appartient
25 4, 1, 894 | dispositions du can. 876 seront observées.~
26 4, 1, 935 | Évêque diocésain soient observées.~
27 4, 1, 1051| dispositions suivantes seront observées:~1 l'attestation du recteur
28 4, 1, 1067| règles étant soigneusement observées, le curé pourra procéder
29 4, 1, 1071| catholique, à moins que ne soient observées, avec les adaptations nécessaires,
30 4, 1, 1080| can. 1079, §§ 2, 3, étant observées les conditions exigées au
31 4, 2, 1181| dispositions du can. 1264 seront observées en veillant cependant à
32 6, 1, 1319| mûrement pesée et que ne soient observées les dispositions des cann.
33 6, 1, 1332| 2, n. 1 doivent être observées.~
34 7, 2, 1590| contentieux oral seront observées, à moins que, étant donné
35 7, 3, 1680| dispositions du can. 1574 seront observées. ~ ~
36 7, 3, 1684| du can. 1644 doivent être observées, même si la sentence qui
37 7, 3, 1694| dispositions du can. 1673 seront observées.~
38 7, 3, 1714| choisies par les parties seront observées ou, si les parties n'en
39 7, 3, 1715| biens ecclésiastiques seront observées chaque fois que la matière
40 7, 5, 1742| du can. 682, § 2, seront observées.~
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