Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 30 | il observera alors les conditions fixées dans l'acte de concession.~
2 1, 0, 39 | pour la validité que les conditions introduites par les conjonctions :
3 1, 0, 41 | cause grave, ou que les conditions apposées dans le texte ne
4 1, 0, 42 | s'il n'a pas rempli les conditions essentielles fixées dans
5 1, 0, 68 | l'existence de certaines conditions.~
6 1, 0, 174 | de celle-ci, observer les conditions apposées au compromis, si
7 1, 0, 174 | contraires au droit; les conditions qui lui seraient contraires
8 2, 1, 257 | intelligence des institutions, des conditions sociales et des us et coutumes
9 2, 1, 258 | adaptées à leur âge et aux conditions des lieux. ~
10 2, 1, 271 | pareillement, les mêmes conditions étant observées, l'Évêque
11 2, 1, 304 | le gouvernement et les conditions requises pour en faire partie,
12 2, 2, 383 | ordinaire à cause de leurs conditions de vie, ainsi qu'à ceux
13 2, 2, 425 | prudence.~ ~§ 3. Si les conditions prescrites au § 1 n'ont
14 2, 2, 506 | universel, ils établiront les conditions requises pour la validité
15 2, 2, 512 | régions du diocèse, des conditions sociales et professionnelles
16 2, 2, 568 | qui, en raison de leurs conditions de vie, ne peuvent bénéficier
17 2, 3, 611 | droit, restant sauves les conditions exprimées dans le consentement
18 2, 3, 643 | admission ou apposer des conditions à celle-ci.~
19 2, 3, 658 | Can. 658 - En plus des conditions énoncées au can. 656, nn.
20 2, 3, 714 | les constitutions dans les conditions ordinaires du monde, seuls
21 2, 3, 721 | validité, ou y poser des conditions.~§ 3. En outre, pour que
22 2, 3, 735 | admission dans la société, les conditions établies par les cann. 642-
23 3, 0, 793 | par lesquels, selon les conditions locales, ils pourront le
24 3, 0, 810 | écartés de leur charge si ces conditions viennent à manquer, en respectant
25 3, 0, 828 | ne soient observées les conditions posées par cette même autorité.~ ~
26 3, 0, 831 | établir des règles sur les conditions requises pour qu'il soit
27 4, 1, 893 | parrain, il faut remplir les conditions dont il s'agit au can. 874.~§
28 4, 1, 961 | diocésain de juger si les conditions requises au § 1, n. 2 sont
29 4, 1, 992 | disposé, et à certaines conditions définies, obtient par le
30 4, 1, 1025| et qu'il ait rempli les conditions préalables selon les cann.
31 4, 1, 1080| 3, étant observées les conditions exigées au même endroit,
32 4, 1, 1086| que soient remplies les conditions dont il s'agit aux cann.
33 4, 1, 1125| la concédera que si les conditions suivantes ont été remplies:~
34 4, 1, 1165| lorsque sont remplies les conditions dont il s'agit au can. 1125
35 4, 2, 1201| promissoire suit la nature et les conditions de l'acte qu'il affecte.~ ~§
36 4, 2, 1203| pouvoir et dans les mêmes conditions à l'égard du serment promissoire;
37 5, 0, 1263| necessite et dans les memes conditions, une contribution extraordinaire
38 5, 0, 1271| dont il a besoin, selon les conditions du temps, pour bien remplir
39 5, 0, 1304| region. # 2. Les autres conditions de constitution et d'acceptation
40 6, 1, 1339| une manière adpatée aux conditions particulières de personne
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