Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 2 | que l'une d'elles ne soit contraire aux canons du Code.~
2 1, 0, 15 | présumées, jusqu'à preuve du contraire, quand elles portent sur
3 1, 0, 20 | elle lui est directement contraire ou si elle réorganise entièrement
4 1, 0, 24 | 24 - § 1. Aucune coutume contraire au droit divin ne peut obtenir
5 1, 0, 24 | raisonnable, la coutume contraire au droit canonique ou qui
6 1, 0, 26 | législateur compétent, une coutume contraire au droit canonique en vigueur
7 1, 0, 28 | dispositions du can. 5, la coutume contraire à la loi ou en dehors d'
8 1, 0, 28 | une coutume ou par une loi contraire; mais à moins de les mentionner
9 1, 0, 33 | sauf expresse disposition contraire.~
10 1, 0, 38 | un droit acquis, ou est contraire à une loi ou à une coutume,
11 1, 0, 53 | premier en ce qu'il lui est contraire.~
12 1, 0, 73 | par une loi qui lui est contraire, sauf autre disposition
13 1, 0, 78 | présumé perpétuel, sauf preuve contraire.~ ~§ 2. Le privilège personnel,
14 1, 0, 82 | par non-usage ou par usage contraire; mais le privilège dont
15 1, 0, 91 | sauf expresse disposition contraire, à l'égard des étrangers
16 1, 0, 135 | expresse du droit; une loi contraire au droit supérieur ne peut
17 1, 0, 203 | 2. Sauf disposition contraire, le jour ad quem est compté
18 2, 2, 396 | privilège ou toute coutume contraire étant réprouvée.~
19 2, 2, 423 | sera désigné, toute coutume contraire étant réprouvée; sinon l'
20 2, 2, 509 | collégiale, tout privilège contraire étant révoqué; c'est au
21 2, 2, 526 | can. 517, § 1, la coutume contraire étant réprouvée et tout
22 2, 2, 526 | réprouvée et tout privilège contraire révoqué.~
23 2, 2, 531 | clairement établie la volonté contraire du donateur en ce qui regarde
24 3, 0, 750 | d'éviter toute doctrine contraire.~ ~
25 4, 1, 954 | expressément une volonté contraire.
26 4, 1, 1060| valide, jusqu'à preuve du contraire.~
27 4, 1, 1061| présumée, jusqu'à preuve du contraire.~§ 3. Le mariage invalide
28 4, 1, 1076| nouvel empêchement ou qui est contraire aux empêchements existants
29 4, 1, 1111| déterminé; s'il s'agit au contraire d'une délégation générale,
30 4, 1, 1138| légitimes, à moins que le contraire ne soit prouvé par des arguments
31 4, 2, 1183| à moins que leur volonté contraire ne soit manifeste et à condition
32 5, 0, 1267| 1. Sauf constatation du contraire, les offrandes faites aux
33 5, 0, 1287| 1287 - # 1. La coutume contraire etant reprouvee, les administrateurs
34 7, 1, 1425| 1425 - § 1. La coutume contraire étant réprouvée, sont réservées
35 7, 2, 1589| cause principale, ou si au contraire elle doit, dès l'abord,
36 7, 2, 1645| qui exigent une décision contraire; 3 la sentence a été rendue
37 7, 2, 1645| négligée;~5 la sentence est contraire à une décision précédente
38 7, 3, 1692| ne semble pas devoir être contraire au droit divin, l'Évêque
39 7, 5, 1745| en a, ses preuves en sens contraire;~2 ensuite, après avoir
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