Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 111 | relève pas, mais qu'ils aient choisi tous les deux d'un
2 1, 0, 117 | obtenir sans que ses statuts n'aient été approuvés par l'autorité
3 1, 0, 134 | épiscopal, à moins qu'ils n'aient le mandat spécial.
4 1, 0, 166 | les électeurs négligés n'aient en fait pris part à l'élection.~
5 2, 1, 249 | langue latine, et qu'ils aient des connaissances suffisantes
6 2, 1, 254 | afin que les séminaristes aient conscience d'apprendre une
7 2, 1, 256 | de telle manière qu'ils aient le souci de promouvoir les
8 2, 1, 257 | on pourvoiera à ce qu'ils aient non seulement le souci de
9 2, 1, 257 | langue de la région et qu'ils aient l'intelligence des institutions,
10 2, 1, 320 | autorité compétente sans qu'aient été entendus le modérateur
11 2, 1, 322 | moins que ses statuts n'aient été approuvés par l'autorité
12 2, 2, 384 | oligations propres à leur état et aient à leur disposition les moyens
13 2, 2, 417 | valeur jusqu'à ce qu'ils aient connaissance certaine de
14 2, 2, 417 | épiscopal, jusqu'à ce qu'ils aient connaissance certaine des
15 2, 2, 434 | certains de ces pouvoirs ne lui aient été spécialement concédés
16 2, 2, 450 | sorte cependant qu'ils n'aient qu'un vote consultatif,
17 2, 2, 455 | et chacun des Évêques n'aient donné leur consentement.~
18 2, 2, 529 | aussi à ce que les fidèles aient le souci de la communion
19 2, 3, 646 | ordonné à ce que les novices aient une meilleure connaissance
20 3, 0, 817 | les grades académiques qui aient effet canonique dans l'Église
21 3, 0, 827 | oratoires, à moins qu'ils n'aient été édités avec la permission
22 4, 1, 913 | enfants, il est requis qu'ils aient une connaissance suffisante
23 4, 1, 913 | connaissance suffisante et qu'ils aient reçu une préparation soignée,
24 4, 1, 928 | que les textes liturgiques aient été légitimement approuvés.~
25 4, 1, 954 | moins que les donateurs n'aient manifesté expressément une
26 4, 1, 1028| être promus à un ordre, aient été dûment instruits de
27 4, 1, 1061| ce que les deux parties aient acquis la certitude de sa
28 4, 1, 1109| le curé, à moins qu'ils n'aient été, par sentence ou par
29 4, 2, 1184| ecclésiastiques, à moins qu'ils n'aient donné quelque signe de pénitence
30 5, 0, 1269| profanes, a moins qu'elles n'aient perdu leur dedicace ou leur
31 5, 0, 1274| constitues de telle facon qu'ils aient aussi effet en droit civil.~
32 5, 0, 1296| des biens ecclesiastiques aient ete alienes sans les formes
33 7, 1, 1411| parties, d'un commun accord, n'aient choisi un autre tribunal.~§
34 7, 1, 1433| sans avoir été cités, ils n'aient été réellement présents,
35 7, 1, 1433| présents, ou du moins qu'ils n'aient pu s'acquitter de leur fonction
36 7, 2, 1513| parties; à moins qu'elles n'y aient déjà souscrit, celles-ci
37 7, 2, 1514| demande d'une partie, après qu'aient été entendues les autres
38 7, 2, 1610| tribunal collégial, les juges n'aient prévu une durée plus longue
39 7, 3, 1679| moins que les preuves n'aient par ailleurs pleine valeur
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