Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 22 | droit canonique avec les mêmes effets, dans la mesure où
2 1, 0, 87 | pouvoir de dispenser de ces mêmes lois, même si la dispense
3 1, 0, 87 | coutume d'accorder dans les mêmes circonstances, restant sauves
4 2, 1, 215 | poursuivre ensemble ces mêmes fins.~
5 2, 1, 271 | naturelle; pareillement, les mêmes conditions étant observées,
6 2, 2, 351 | Romain, il est tenu à ces mêmes devoirs et jouit de ces
7 2, 2, 351 | devoirs et jouit de ces mêmes droits; mais il obtient
8 2, 2, 540 | paroissial est soumis aux mêmes devoirs et jouit des mêmes
9 2, 2, 540 | mêmes devoirs et jouit des mêmes droits que le curé, à moins
10 3, 0, 777 | confirmation;~ 3 à ce que ces mêmes enfants reçoivent, après
11 3, 0, 815 | scientifiquement les étudiants dans ces mêmes disciplines.~ ~
12 3, 0, 822 | sociale.~ § 2. Ces mêmes pasteurs veilleront à instruire
13 4, 1, 841 | Les sacrements étant les mêmes pour l'Église tout entière
14 4, 1, 844 | administrer licitement ces mêmes sacrements aussi aux autres
15 4, 1, 942 | recommandé que dans ces mêmes églises et oratoires, il
16 4, 1, 1079| presbytérat.~ ~§ 2. Dans les mêmes circonstances qu'au § 1,
17 4, 2, 1203| même pouvoir et dans les mêmes conditions à l'égard du
18 4, 3, 1227| chapelle privée qui possède les mêmes privilèges que les oratoires.~
19 6, 1, 1329| précepte, sont soumises aux mêmes peines que l'auteur principal
20 7, 1, 1403| 2. En outre, dans ces mêmes causes, les dispositions
21 7, 1, 1423| reviennent à l'assemblée de ces mêmes Évêques ou à l'Évêque désigné
22 7, 1, 1448| à éviter.~§ 2. Dans les mêmes circonstances, le promoteur
23 7, 1, 1457| 2. Sont passibles des mêmes sanctions les agents et
24 7, 1, 1463| litiscontestation.~§ 2. Ces mêmes actions seront traitées
25 7, 1, 1496| cette chose.~§ 2. Dans les mêmes circonstances, elle peut
26 7, 2, 1522| cause soit engagée entre les mêmes personnes et pour le même
27 7, 2, 1525| juge, la renonciation a les mêmes effets que la péremption
28 7, 2, 1567| reproduire les termes mêmes employés par le témoin,
29 7, 2, 1576| peuvent être récusés pour les mêmes motifs que les témoins.~
30 7, 2, 1600| peut encore appeler les mêmes témoins ou d'autres, ou
31 7, 2, 1641| est intervenue entre les mêmes parties, sur le même objet
32 7, 2, 1659| Cette notification a les mêmes effets que la citation judiciaire
33 7, 3, 1672| particulier n'établisse que ces mêmes causes, si elles sont traitées
34 7, 3, 1711| défenseur du lien possède les mêmes droits et est tenu aux mêmes
35 7, 3, 1711| mêmes droits et est tenu aux mêmes obligations que le défenseur
36 7, 4, 1717| mène cette enquête a les mêmes pouvoirs et les mêmes obligations
37 7, 4, 1717| les mêmes pouvoirs et les mêmes obligations qu'un auditeur
38 7, 5, 1745| situation avec l'aide des mêmes curés dont il s'agit au
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