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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

particuliers

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 8 | à moins que dans des cas particuliers un autre mode de promulgation 2 1, 0, 30 | moins que, dans des cas particuliers, le législateur compétent 3 1, 0 | LES ACTES ADMINISTRATIFS PARTICULIERS (Cann. 35 - 93)~ ~ ~        ~ 4 1, 0 | DÉCRETS ET LES PRÉCEPTES PARTICULIERS~ ~ 5 1, 0, 53 | général quant aux points particuliers qu'il exprime; si l'un et 6 1, 0, 53 | et l'autre sont également particuliers ou généraux, le plus récent 7 1, 0, 67 | général pour les points particuliers qu'il exprime.~ ~§ 2. S' 8 1, 0, 67 | tous les deux également particuliers ou généraux, le rescrit 9 2, 1, 276 | sanctification, communs ou particuliers.      ~ 10 2, 1, 277 | matière et, dans des cas particuliers, de porter un jugement sur 11 2, 1, 289 | décide autrement dans des cas particuliers.  ~ ~ ~ ~        Chapitre 12 2, 2, 374 | unies dans des regroupements particuliers comme les vicariats forains.    ~ ~ ~ 13 2, 2, 394 | entier ou dans ses districts particuliers, toutes les oeuvres d'apostolat 14 2, 2 | CHAPITRE III~LES CONCILES PARTICULIERS~ ~ 15 2, 2, 443 | être convoqués aux conciles particuliers et y ont droit de suffrage 16 2, 2, 443 | être appelés aux conciles particuliers; ils ont eux aussi le droit 17 2, 2, 443 | délibératif.~§ 3. Aux conciles particuliers doivent être appelés avec 18 2, 2, 443 | territoire.~§ 4. Aux conciles particuliers peuvent aussi être appelés, 19 2, 2, 443 | consultatif.     § 6. Aux conciles particuliers, si cela paraît convenable 20 2, 2, 444 | sont convoqués aux conciles particuliers doivent y participer, à 21 2, 2, 444 | sont convoqués aux conciles particuliers et qui y ont un suffrage 22 2, 2, 533 | cependant, dans des cas particuliers, pour une juste cause, l' 23 2, 3, 595 | constitutions dans des cas particuliers.~ 24 2, 3, 647 | conseil peut, dans des cas particuliers et par mode d'exception, 25 3, 0, 753 | des Évêques ou en conciles particuliers, bien qu'ils ne jouissent 26 3, 0, 763 | expressément défendu dans des cas particuliers.~ ~ 27 3, 0, 766 | le suggère dans des cas particuliers, selon les dispositions 28 3, 0, 802 | requises par des besoins particuliers.~ ~ 29 3, 0, 823 | séparément que réunis en conciles particuliers ou en conférences des Évêques, 30 4, 1, 985 | moins que, dans des cas particuliers, ceux-ci ne le demandent 31 6, 1, 1327| générale, soit pour des délits particuliers.~De même, un précepte peut 32 6, 2 | LES PEINES POUR DES DÉLITS PARTICULIERS~ 33 7, 1, 1425| statué autrement dans des cas particuliers.       ~     § 4. En première 34 7, 1, 1475| qui sont la propriété des particuliers doivent leur être rendus, 35 7, 2, 1619| cause concernant le bien des particuliers.~ 36 7, 3, 1692| autre manière pour des lieux particuliers.~§ 2. Là où la décision 37 7, 5, 1732| les actes administratifs particuliers qui sont pris au for externe


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