Livre, Partie, Can.
1 1, 0 | TITRE III~LES DÉCRETS GÉNÉRAUX ET LES INSTRUCTIONS (
2 1, 0, 29 | Can. 29 - Les décrets généraux, par lesquels le
3 1, 0, 31 | leur compétence, porter des décrets généraux exécutoires qui
4 1, 0, 31 | délai de mise en vigueur des décrets dont il s'agit au § 1, il
5 1, 0, 32 | Can. 32 - Les décrets généraux exécutoires obligent
6 1, 0, 32 | soumis aux lois dont ces décrets déterminent les modalités
7 1, 0, 33 | Can. 33 - § 1. Les décrets généraux exécutoires, même
8 1, 0, 33 | aucune valeur.~ ~§ 2. Ces décrets perdent leur force quand
9 1, 0 | CHAPITRE II~LES DÉCRETS ET LES PRÉCEPTES PARTICULIERS~ ~
10 1, 0, 53 | Can. 53 - Si des décrets se contredisent, le décret
11 2, 2, 338 | dissoudre, et d'en approuver les décrets.~ ~§ 2. Il lui appartient
12 2, 2, 341 | Can. 341 - § 1. Les décrets du Concile OEcuménique n'
13 2, 2, 341 | valeur obligatoire, les décrets que porte le Collège des
14 2, 2, 343 | questions ni de porter des décrets, à moins que, dans des cas
15 2, 2, 446 | au Siège Apostolique; les décrets édictés par le concile ne
16 2, 2, 446 | mode de promulgation des décrets et les délais dans lesquels
17 2, 2, 446 | délais dans lesquels les décrets promulgués entreront en
18 2, 2, 455 | Évêques ne peut porter de décrets généraux que pour les affaires
19 2, 2, 455 | elle-même.~§ 2. Pour que les décrets dont il s'agit au § 1 soient
20 2, 2, 455 | à partir de laquelle les décrets entrent en vigueur seront
21 2, 2, 456 | conférence ainsi que ses décrets seront transmis par le président
22 2, 2, 456 | il puisse reconnaître les décrets s'il y en a.~
23 2, 2, 458 | rapports des actes et des décrets de l'assemblée plénière
24 2, 2, 466 | les déclarations et les décrets du synode qui ne peuvent
25 2, 2, 467 | des déclarations et des décrets du synode au Métropolitain
26 2, 2, 484 | juridiques concernant les décrets, les ordonnances, les obligations
27 3, 0, 754 | les constitutions et les décrets que porte l'autorité légitime
28 3, 0, 828 | rééditer des collections de décrets ou d'actes éditées par l'
29 6, 1, 1353| sentences judiciaires ou des décrets qui infligent ou déclarent
30 7, 2, 1509| notification des citations, décrets, sentences et autres actes
31 7, 2, 1617| outre la sentence, sont des décrets qui, s'ils ne sont pas de
32 7, 4, 1718| décision.~§ 3. Pour prendre les décrets dont il s'agit aux §§ 1
33 7, 4, 1719| 1719 - Les actes et les décrets de l'Ordinaire qui ouvrent
34 7, 5 | I~LE RECOURS CONTRE LES DÉCRETS ADMINISTRATIFS (Cann. 1732 –
35 7, 5, 1732| dispositions concernant les décrets contenues dans les canons
36 7, 5, 1732| jugement, à l'exception des décrets portés par le Pontife Romain
37 7, 5, 1734| présenter à l'Évêque contre des décrets portés par des autorités
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