Livre,  Partie, Can.

 1   1,    0, 96  |           Église du Christ et y est constitué comme personne avec les
 2   1,    0, 115 |            personnes, qui doit être constitué d'au moins trois personnes,
 3   2,    2, 406 |             au can. 403, § 2, sera  constitué Vicaire général par l'Évêque
 4   2,    2, 475 |           Vicaire général doit être constitué par l'Évêque diocésain: 
 5   2,    2, 475 |           seul Vicaire général sera constitué, à moins que l'étendue du
 6   2,    2, 479 |       groupe pour lesquels il a été constitué, à l'exception des causes
 7   2,    2, 482 |              Dans chaque curie sera constitué un chancelier dont la fonction
 8   2,    2, 492 |            Dans chaque diocèse sera constitué le conseil pour les affaires
 9   2,    2, 494 |            faire, à partir du fonds constitué dans le diocèse, les dépenses
10   2,    2, 495 |            Dans chaque diocèse sera constitué le conseil presbytéral,
11   2,    2, 502 |             un nouveau collège soit constitué.~§ 2. L'Évêque diocésain
12   2,    2, 502 |          collège n'a pas encore été constitué, c'est le prêtre le plus
13   2,    2, 511 |       pastorales le suggèrent, sera constitué le conseil pastoral auquel
14   2,    2, 513 |             Le conseil pastoral est constitué pour un temps selon les
15   2,    2, 521 |            curé, il faut qu'il soit constitué dans l'ordre sacré du presbytérat.~§
16   2,    2, 536 |            un conseil pastoral sera constitué dans chaque paroisse, présidé
17   2,    2, 538 |              522, le curé avait été constitué pour un temps déterminé.~§
18   2,    2, 545 |        vicaire paroissial peut être constitué pour collaborer à l'ensemble
19   2,    2, 546 |      validement, il faut qu'il soit constitué dans l'ordre sacré du presbytérat.~
20   2,    2, 547 |             vicaire paroissial sera constitué, ainsi que le vicaire forain,
21   2,    2, 549 | administrateur paroissial n'ait été constitué, les dispositions du can.
22   2,    2, 550 |            la paroisse ou, s'il est constitué pour plusieurs paroisses
23   2,    3, 636 |     distinct du Supérieur majeur et constitué selon le droit propre, qui
24   4,    1, 978 |             médecin, et qu'il a été constitué par Dieu ministre aussi
25   4,    1, 984 |           exclu.~§ 2. Celui qui est constitué en autorité ne peut en aucune
26   6,    1, 1333|         autorité du Supérieur qui a constitué la peine; 2 le droit de
27   7,    1, 1425|             collège ne pouvait être constitué, la conférence des Évêques
28   7,    1, 1430|            les causes pénales, sera constitué dans chaque diocèse le promoteur
29   7,    1, 1432|             ou sa dissolution, sera constitué dans  chaque diocèse le
30   7,    1, 1439|             première instance a été constitué pour plusieurs diocèses
31   7,    1, 1441|         deuxième instance doit être constitué de la même manière que le
32   7,    1, 1443|               Le tribunal ordinaire constitué par le Pontife Romain pour
33   7,    1, 1477|             Can. 1477 - Même s'il a constitué avocat ou procureur, le
34   7,    1, 1478|              sinon, par le curateur constitué par le juge.           §
35   7,    4, 1721|             le promoteur de justice constitué auprès de ce tribunal tient
36   7,    4, 1723|             que l'accusé n'aura pas constitué le sien.~
37   7,    5, 1733|       Évêques peut décider que soit constitué de manière stable dans chaque