Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 74 | 74 - Bien qu'une personne puisse user au for interne d'une
2 2, 2, 428 | diocèse de rien faire qui puisse apporter quelque préjudice
3 2, 2, 445 | universel de l'Église, il puisse décider ce qu'il paraît
4 2, 2, 456 | connaissance que pour qu'il puisse reconnaître les décrets
5 2, 2, 540 | paroissial ne peut rien faire qui puisse porter préjudice aux droits
6 2, 3, 610 | érigée à moins qu'on ne puisse prévoir prudemment qu'il
7 2, 3, 614 | sorte qu'un bien spirituel puisse découler de cette association.~
8 2, 3, 639 | pas trop long, le capital puisse être remboursé par un amortissement
9 2, 3, 684 | 3. Pour qu'un religieux puisse passer d'un monastère autonome
10 4, 1, 856 | 856 - Bien que le baptême puisse être célébré n'importe quel
11 4, 1, 865 | 1. Pour qu'un adulte puisse être baptisé, il faut qu'
12 4, 1, 875 | administration du baptême puisse être prouvée.~
13 4, 1, 903 | année, ou que le recteur puisse juger prudemment que rien
14 4, 1, 913 | très sainte Eucharistie puisse être donnée aux enfants,
15 4, 1, 953 | appliquer par lui-même qu'il ne puisse les acquitter dans l'année.~
16 4, 1, 1050| 1050 - Pour que quelqu'un puisse être promu aux ordres sacrés,
17 4, 1, 1052| vertu de son droit propre, puisse y procéder, il doit s'assurer
18 4, 1, 1096| 1096 - § 1. Pour qu'il puisse y avoir consentement matrimonial,
19 4, 1, 1144| il soit établi qu'elle ne puisse être faite ou qu'elle sera
20 4, 2, 1183| leur propre ministre ne puisse pas être disponible.~
21 4, 3, 1231| Pour qu'un sanctuaire puisse être appelé national, il
22 4, 3, 1231| des Évêques; pour qu'il puisse être dit international,
23 4, 3, 1235| qu'il adhère au sol et ne puisse être déplacé; mobile, s'
24 5, 0, 1274| commun pour que l'Eveque puisse s'acquitter de ses obligations
25 5, 0, 1304| qu'une personne juridique puisse accepter validement une
26 5, 0, 1308| completer l'offrande et ne puisse y etre efficacement contraint.~ #
27 6, 1, 1329| de telle nature qu'elle puisse les affecter eux-mêmes;
28 6, 1, 1333| est frappé de suspense ne puisse pas poser validement poser
29 6, 1, 1352| autant que le coupable ne puisse s'y soumettre sans risque
30 6, 2, 1378| mentionné au § 1, bien qu'il ne puisse pas donner validement l'
31 7, 1, 1421| nécessité, l'un d'entre eux puisse être choisi pour former
32 7, 1, 1434| requise pour que le juge puisse prendre une décision, la
33 7, 2, 1605| que le juge y consente, il puisse aussitôt dresser par écrit
34 7, 2, 1645| dispositif de la sentence ne puisse plus se soutenir;~2 des
35 7, 3, 1716| loi civile admet que l'on puisse attaquer la sentence d'arbitrage
36 7, 5, 1743| pourvu que cette condition puisse être acceptée légitimement
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