Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 119 | suffrages demeurent égaux, le président par son vote peut dirimer
2 1, 0, 166 | Can. 166 - § 1. Le président du collège ou du groupe
3 1, 0, 173 | suffrages et, en présence du président de l'élection, vérifieront
4 1, 0, 173 | moins par le secrétaire, le président et les scrutateurs, et seront
5 1, 0, 176 | et proclamée telle par le président du collège ou du groupe,
6 1, 0, 177 | notification, doit signifier au président du collège ou du groupe
7 1, 0, 182 | huit jours utiles, par le président à l'autorité compétente
8 1, 0, 182 | il ne soit prouvé que le président a été retenu par un juste
9 2, 2, 377 | est rattaché, ainsi que du président de la conférence des Évêques;
10 2, 2, 441 | les Évêques diocésains le président du concile plénier, qui
11 2, 2, 444 | ils doivent informer le président du concile.§ 2. Ceux qui
12 2, 2, 446 | concile particulier achevé, le président veillera à ce que tous les
13 2, 2, 452 | conférence des Évêques élira son président, déterminera celui qui exercera
14 2, 2, 452 | empêchement légitime du président; elle désignera aussi le
15 2, 2, 452 | selon les statuts.§ 2. Le président de la conférence et, s'il
16 2, 2, 455 | ni la conférence ni son président ne peuvent agir au nom de
17 2, 2, 456 | décrets seront transmis par le président au Siège Apostolique tant
18 2, 2, 458 | lui a été confiée par le président de la conférence ou par
19 2, 2, 509 | chapitre lui-même a élu comme président.~§ 2. L'Évêque diocésain
20 3, 0, 833 | Apostolique:~ 1 devant le président ou son délégué, tous ceux
21 3, 0, 833 | synode diocésain; quant au président, il émet cette profession
22 7, 1, 1428| 1428 - § 1. Le juge ou le président du tribunal collégial peut
23 7, 1, 1429| Can. 1429 - Le président du tribunal collégial doit
24 7, 1, 1429| pour un juste motif, le président du tribunal peut lui en
25 7, 1, 1449| lui-même récusé, c'est l'Évêque président du tribunal qui en traite.~§
26 7, 1, 1449| membres du tribunal, le président dans un tribunal collégial,
27 7, 1, 1488| des avocats par l'Évêque président du tribunal.~ ~§ 2. Pourront
28 7, 2, 1505| 1. Le juge unique ou le président du tribunal collégial, après
29 7, 2, 1505| libelle a été refusé par le président; cette question du rejet
30 7, 2, 1507| demandeur, le juge ou le président du tribunal doit appeler
31 7, 2, 1590| confier à l'instructeur ou au président.~
32 7, 2, 1609| Can. 1609 - § 1. Le président du tribunal collégial fixera
33 7, 2, 1609| discussion sous la direction du président du tribunal, surtout pour
34 7, 3, 1677| avoir accepté le libelle, le président ou le ponent procédera à
35 7, 3, 1677| la litiscontestation, le président ou le ponent, dans les dix
36 7, 3, 1677| parties n'opposent rien, le président ou le ponent décide par
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