Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 160 | droit de présentation peut présenter un ou plusieurs candidats,
2 1, 0, 160 | successivement.~ ~§ 2. Nul ne peut se présenter lui-même; mais un collège
3 1, 0, 160 | groupe de personnes peut présenter l'un de ses membres.~
4 1, 0, 161 | seule fois seulement, en présenter un autre dans le mois.~ ~§
5 2, 1, 227 | veillant cependant à ne pas présenter dans des questions de libre
6 2, 2, 354 | accomplis, sont priés de présenter la renonciation à leur office
7 2, 2, 399 | doit, tous les cinq ans, présenter au Pontife Suprême un rapport
8 2, 2, 399 | 2. Si l'année fixée pour présenter ce rapport tombe en tout
9 2, 2, 400 | 1. L'année où il doit présenter son rapport au Pontife Suprême,
10 2, 2, 401 | ans accomplis est prié de présenter la renonciation à son office
11 2, 2, 401 | est instamment prié de présenter la renonciation à cet office.~
12 2, 2, 404 | pour l'Évêque auxiliaire de présenter les lettres apostoliques
13 2, 2, 538 | accomplis, le curé est prié de présenter à l'Évêque diocésain la
14 2, 3, 645 | noviciat, les candidats doivent présenter un certificat de baptême,
15 2, 3, 695 | lui donnant la faculté de présenter sa défense. Tous les actes,
16 2, 3, 697 | donnant pleine faculté de présenter sa défense; si la monition
17 4, 1, 872 | agit d'un enfant, de le présenter de concert avec les parents,
18 7, 1, 1432| par fonction, est tenu de présenter et d'exposer tout ce qui
19 7, 2, 1502| quelqu'un en justice doit présenter au juge compétent un libelle
20 7, 2, 1503| demandeur est empêché de présenter un libelle ou que la cause
21 7, 2, 1505| remède, le demandeur peut présenter au même juge un nouveau
22 7, 2, 1507| répondre par écrit ou se présenter devant lui pour se mettre
23 7, 2, 1533| défenseur du lien peuvent présenter au juge des questions sur
24 7, 2, 1558| impossible ou difficile de se présenter au siège du tribunal, restant
25 7, 2, 1581| cependant, ils peuvent toujours présenter leur propre rapport. ~ ~ ~
26 7, 2, 1596| conclusion de la cause, présenter au juge un libelle dans
27 7, 2, 1637| appel seraient écoulés, peut présenter à son tour un appel incident
28 7, 2, 1661| au moins avant l'audience présenter au tribunal un bref mémoire
29 7, 3, 1703| lui fixer un délai pour présenter ses remarques.~
30 7, 5, 1734| appliquent pas:~1 au recours à présenter à l'Évêque contre des décrets
31 7, 5, 1734| de lui;~2 au recours à présenter contre un décret par lequel
32 7, 5, 1734| Évêque; 3 aux recours à présenter selon les cann. 57 et 1735.~
33 7, 5, 1742| paternellement le curé à présenter sa renonciation dans les
34 7, 5, 1743| Can. 1743 - Le curé peut présenter sa renonciation purement
35 7, 5, 1744| ou si le curé refuse de présenter sa renonciation sans donner
36 7, 5, 1745| répliques et bien plus, à présenter, s'il en a, ses preuves
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