Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 109 | affinité naît d'un mariage valide, même non consommé, et elle
2 1, 0, 124 | qu'un acte juridique soit valide, il est requis qu'il soit
3 1, 0, 124 | éléments extérieurs est présumé valide.~
4 1, 0, 125 | infligée, ou d'un dol, est valide sauf autre disposition du
5 1, 0, 126 | est nul; autrement il est valide, sauf autre disposition
6 1, 0, 127 | et pour que l'acte soit valide, il faut que le Supérieur
7 1, 0, 142 | mandat est écoulée, est valide.~
8 1, 0, 149 | fondation; sinon elle est valide, mais elle peut être rescindée
9 1, 0, 166 | fait absent, l'élection est valide. Cependant, à la demande
10 1, 0, 169 | Pour qu'une élection soit valide, aucune personne étrangère
11 1, 0, 171 | cependant, l'élection est valide, à moins qu'il ne soit avéré
12 1, 0, 172 | Pour qu'un suffrage soit valide, il doit être:~1 libre;
13 1, 0, 189 | Can. 189 - § 1. Pour être valide, que son acceptation soit
14 2, 3, 647 | conseil.~§ 2. Pour être valide, le noviciat doit se faire
15 2, 3, 648 | Can. 648 - § 1. Pour être valide, le noviciat doit comprendre
16 2, 3, 668 | feront un testament qui soit valide aussi en droit civil.~§
17 2, 3, 668 | renonciation, autant que possible valide aussi en droit civil, à
18 2, 3, 700 | assigné. Cependant, pour être valide, le décret doit indiquer
19 4, 1, 845 | sur la réception réelle ou valide des sacrements dont il s'
20 4, 1, 966 | absolution des péchés soit valide, il est requis que le ministre,
21 4, 1, 1055| exister de contrat matrimonial valide qui ne soit, par le fait
22 4, 1, 1060| faut tenir le mariage pour valide, jusqu'à preuve du contraire.~
23 4, 1, 1061| 1061 - § 1. Le mariage valide entre baptisés est appelé
24 4, 1, 1102| passé ou le présent est valide ou non, selon que ce qui
25 4, 1, 1105| lui-même.~ ~§ 2. Pour être valide, le mandat doit être signé
26 4, 1, 1111| assister aux mariages soit valide, elle doit être donnée expressément
27 4, 1, 1134| Can. 1134 - Du mariage valide naît entre les conjoints
28 4, 1, 1137| conçus ou nés d'un mariage valide ou putatif.~
29 4, 1, 1139| par le mariage subséquent valide ou putatif de leurs parents,
30 4, 1, 1145| convertie elle-même est valide, et même licite si la forme
31 4, 1, 1160| Can. 1160 - Pour devenir valide, le mariage nul par défaut
32 7, 3, 1686| y a eu défaut de mandat valide de procuration.~
33 7, 3, 1715| transaction ou de compromis valide dans les affaires qui concernent
34 7, 5, 1742| pour que la mesure soit valide, la raison et les arguments,
|