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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

charges

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 121 | précédentes et reçoit les charges qui leur incombaient; mais 2 1, 0, 121 | et l'accomplissement des charges, la volonté des fondateurs 3 1, 0, 122 | personnes juridiques, et que les charges qui grèvent ces biens incombent 4 1, 0, 123 | patrimoniaux ainsi que ses charges, est réglée par le droit 5 1, 0, 123 | destination de ses biens et de ses charges est réglée par ses propres 6 1, 0, 199 | 5  les offrandes et les charges de Messes;~6  la provision 7 2, 1, 225 | dans l'accomplissement des charges séculières.~ 8 2, 1, 228 | sacrés à des offices et charges ecclésiastiques qu'ils peuvent 9 2, 1, 247 | informés des devoirs et des charges propres aux ministres sacrés 10 2, 1, 260 | Dans l'exercice de leurs charges, tous doivent obéir au recteur 11 2, 1, 261 | remplissent correctement leurs charges  selon le Programme de la 12 2, 1, 285 | aux clercs de remplir les charges publiques qui comportent 13 2, 1, 285 | appartenant à des laïcs ni des charges séculières comportant l' 14 2, 1, 289 | useront des exemptions des charges ou des fonctions civiles 15 2, 1, 292 | privé de tous les offices et charges, et de tout pouvoir délégué.   ~ 16 2, 2, 436 | du Siège Apostolique des charges particulières et un pouvoir 17 2, 2, 447 | exerçant ensemble certaines charges pastorales pour les fidèles 18 2, 3, 651 | pas entravée par  d'autres charges et qui pourront s'acquitter 19 2, 3, 671 | Supérieur légitime, des charges ou des offices en dehors 20 4, 1, 956 | définir par ceux-ci, les charges des Messes qui n'auraient 21 4, 1, 957 | à l'accomplissement des charges de Messes reviennent à l' 22 5, 0, 1302| immeubles ainsi recus, avec les charges dont il sont greves; toutefois, 23 5, 0, 1304| correspondent exactement aux charges grevant la fondation, selon 24 5, 0, 1305| expresse et detaillee des charges de cette fondation.~ 25 5, 0, 1307| et 1287, le tableau des charges des fondations pieuses sera 26 5, 0, 1307| notees toutes et chacune des charges, leur execution ainsi que 27 5, 0, 1308| 1. La reduction des charges de Messes qu'il ne faut 28 5, 0, 1308| Ordinaire peut reduire les charges des Messes en raison de 29 5, 0, 1308| lui revient de reduire les charges ou les legs pour la celebration 30 5, 0, 1310| 2. Si l'execution des charges imposees par la fondation 31 5, 0, 1310| diminuer equitablement ces charges, apres avoir entendu les 32 6, 1, 1338| pouvoirs, les offices, les charges, les droits, les privilèges, 33 6, 2 | TITRE III~L'USURPATION DES CHARGES ECCLÉSIASTIQUES ET LES DÉLITS 34 6, 2 | DÉLITS DANS L'EXERCICE DE CES CHARGES~


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