Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 121 | précédentes et reçoit les charges qui leur incombaient; mais
2 1, 0, 121 | et l'accomplissement des charges, la volonté des fondateurs
3 1, 0, 122 | personnes juridiques, et que les charges qui grèvent ces biens incombent
4 1, 0, 123 | patrimoniaux ainsi que ses charges, est réglée par le droit
5 1, 0, 123 | destination de ses biens et de ses charges est réglée par ses propres
6 1, 0, 199 | 5 les offrandes et les charges de Messes;~6 la provision
7 2, 1, 225 | dans l'accomplissement des charges séculières.~
8 2, 1, 228 | sacrés à des offices et charges ecclésiastiques qu'ils peuvent
9 2, 1, 247 | informés des devoirs et des charges propres aux ministres sacrés
10 2, 1, 260 | Dans l'exercice de leurs charges, tous doivent obéir au recteur
11 2, 1, 261 | remplissent correctement leurs charges selon le Programme de la
12 2, 1, 285 | aux clercs de remplir les charges publiques qui comportent
13 2, 1, 285 | appartenant à des laïcs ni des charges séculières comportant l'
14 2, 1, 289 | useront des exemptions des charges ou des fonctions civiles
15 2, 1, 292 | privé de tous les offices et charges, et de tout pouvoir délégué. ~
16 2, 2, 436 | du Siège Apostolique des charges particulières et un pouvoir
17 2, 2, 447 | exerçant ensemble certaines charges pastorales pour les fidèles
18 2, 3, 651 | pas entravée par d'autres charges et qui pourront s'acquitter
19 2, 3, 671 | Supérieur légitime, des charges ou des offices en dehors
20 4, 1, 956 | définir par ceux-ci, les charges des Messes qui n'auraient
21 4, 1, 957 | à l'accomplissement des charges de Messes reviennent à l'
22 5, 0, 1302| immeubles ainsi recus, avec les charges dont il sont greves; toutefois,
23 5, 0, 1304| correspondent exactement aux charges grevant la fondation, selon
24 5, 0, 1305| expresse et detaillee des charges de cette fondation.~
25 5, 0, 1307| et 1287, le tableau des charges des fondations pieuses sera
26 5, 0, 1307| notees toutes et chacune des charges, leur execution ainsi que
27 5, 0, 1308| 1. La reduction des charges de Messes qu'il ne faut
28 5, 0, 1308| Ordinaire peut reduire les charges des Messes en raison de
29 5, 0, 1308| lui revient de reduire les charges ou les legs pour la celebration
30 5, 0, 1310| 2. Si l'execution des charges imposees par la fondation
31 5, 0, 1310| diminuer equitablement ces charges, apres avoir entendu les
32 6, 1, 1338| pouvoirs, les offices, les charges, les droits, les privilèges,
33 6, 2 | TITRE III~L'USURPATION DES CHARGES ECCLÉSIASTIQUES ET LES DÉLITS
34 6, 2 | DÉLITS DANS L'EXERCICE DE CES CHARGES~
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