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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

sinon

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 54 | du moment de l'exécution; sinon, à partir du moment où il 2 1, 0, 90 | la loi dont on dispense; sinon, la dispense est illicite 3 1, 0, 115 | le droit et les statuts;~sinon, il est non collégial.~ ~§ 4 1, 0, 149 | par la loi de fondation; sinon elle est valide, mais elle 5 1, 0, 174 | reçu les ordres sacrés; sinon l'élection est invalide.~ ~§ 6 1, 0, 177 | accepte ou refuse l'élection; sinon, l'élection est sans effet.~ ~§ 7 1, 0, 178 | l'office de plein droit; sinon, elle n'acquiert qu'un droit 8 1, 0, 179 | à l'autorité compétente; sinon, elle est privée de tout 9 1, 0, 181 | n'y a pas d'empêchement; sinon, elle vaut pour la postulation.~ 10 2, 1, 237 | est possible et opportun; sinon les étudiants qui se préparent 11 2, 2, 423 | contraire étant réprouvée; sinon l'élection est nulle.~§ 12 2, 3, 653 | sera admis à la profession; sinon il sera renvoyé; s'il subsiste 13 2, 3, 657 | profession perpétuelle; sinon, il s'en ira.~§ 2. Cependant, 14 2, 3, 707 | assurer cette subsistance; sinon le Siège Apostolique y pourvoira 15 2, 3, 727 | est de droit pontifical; sinon, il peut le demander aussi 16 4, 1, 974 | habituellement les confessions, sinon pour une cause grave.~ ~§ 17 4, 1, 1017| dehors de son propre ressort, sinon avec la permission de l' 18 4, 1, 1074| être prouvé au for externe; sinon, il est occulte.~ 19 4, 1, 1105| lui-même aussi le mandat; sinon le mandat est nul.~§ 4. 20 4, 1, 1121| présent à la célébration, sinon les témoins, sont tenus 21 4, 2, 1179| la société est clérical, sinon par le chapelain.~ 22 4, 2, 1192| par le Supérieur légitime; sinon, il est privé.~§ 2. Le voeu 23 4, 2, 1192| comme tel par l'Église; sinon, il est simple.~§ 3. Le 24 4, 3, 1239| sera enterré sous l'autel; sinon, il n'est pas permis d'y 25 5, 0, 1292| anterieurement alienees; sinon l'autorisation est nulle.   # 26 5, 0, 1302| leurs causes pies a aider; sinon, c'est le Superieur majeur 27 6, 1, 1329| les affecter eux-mêmes; sinon ils peuvent être punis de 28 7, 1, 1425| judiciaire ne peut les remplacer sinon pour un motif très grave 29 7, 1, 1465| être abrégés validement sinon du consentement des parties.~§ 30 7, 1, 1478| quatorze ans accomplis; sinon, par le curateur constitué 31 7, 2, 1518| procureur s'il y en a un, sinon l'héritier du défunt ou 32 7, 2, 1642| être directement attaquée, sinon selon le can. 1645, § 1.~§


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