Livre, Partie, Can.
1 2, 3, 649 | Supérieur majeur compétent, la première profession peut être anticipée,
2 2, 3, 659 | chaque institut, après la première profession, la formation
3 2, 3, 668 | Can. 668 - § 1. Avant leur première profession, les membres
4 2, 3, 723 | quittera l'institut.~§ 2. Cette première incorporation sera temporaire
5 3, 0, 777 | préparés à recevoir pour la première fois les sacrements de pénitence
6 3, 0, 777 | enfants reçoivent, après la première communion, une formation
7 4, 1, 1148| catholique, de rester avec la première, peut garder n'importe laquelle
8 4, 1, 1148| naturelle, aux besoins de la première épouse et des autres épouses
9 7, 1, 1407| ne peut être assigné en première instance, si ce n'est devant
10 7, 1 | CHAPITRE I~LE TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE~ ~ ~
11 7, 1, 1419| par le droit, le juge de première instance est l'Évêque diocésain,
12 7, 1, 1419| tribunal d'appel qui juge en première instance.~
13 7, 1, 1423| 1421, un unique tribunal de première instance pour leurs diocèses;
14 7, 1, 1425| particuliers. ~ § 4. En première instance, si le collège
15 7, 1, 1427| constitutions, le juge de première instance est le Supérieur
16 7, 1, 1427| deux provinces sera jugé en première instance par le Modérateur
17 7, 1, 1427| diocésain qui jugera en première instance.~ ~ ~
18 7, 1, 1438| dans les causes traitées en première instance devant le tribunal
19 7, 1, 1439| Si un unique tribunal de première instance a été constitué
20 7, 1, 1441| manière que le tribunal de première instance. Si toutefois,
21 7, 1, 1441| instance. Si toutefois, en première instance, selon le can.
22 7, 1, 1444| tribunaux ordinaires de première instance et qui sont déférées
23 7, 1, 1444| tribunal juge également en première instance les causes dont
24 7, 1, 1453| le plus tôt possible; en première instance, elles ne seront
25 7, 1, 1495| au juge devant lequel la première action a été introduite,
26 7, 2, 1609| en droit de renoncer à sa première conclusion, mais le juge
27 7, 2, 1609| supérieur.~§ 5. Si en une première discussion, les juges ne
28 7, 2, 1639| le point de savoir si la première sentence doit être confirmée
29 7, 2, 1640| appel on procédera comme en première instance, avec les adaptations
30 7, 3, 1682| 1. La sentence qui, la première, a déclaré la nullité du
31 7, 3, 1683| tribunal peut l'admettre en première instance et le juger comme
32 7, 3, 1688| la cause au tribunal de première instance. ~ ~ ~ ~
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