Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 76 | octroyé ce pouvoir.~ ~§ 2. La possession centenaire ou immémoriale
2 1, 0, 154 | conféré à condition que la possession soit dûment déclarée illégitime
3 1, 0, 191 | devient vacant par la prise de possession canonique du second, sauf
4 1, 0, 191 | ait obtenu canoniquement possession du second.~ ~ ~ ~
5 2, 2, 357 | Rome, après en avoir pris possession, promouvront par leur conseil
6 2, 2, 379 | tout cas, avant la prise de possession de son office. ~
7 2, 2, 380 | 380 - Avant la prise de possession canonique de son office,
8 2, 2, 382 | confié avant la prise de possession canonique du diocèse; il
9 2, 2, 382 | Évêque diocésain doit prendre possession canonique de son diocèse,
10 2, 2, 382 | réception.~§ 3. L'Évêque prend possession canonique de son diocèse
11 2, 2, 382 | recommandé que la prise de possession canonique se fasse au cours
12 2, 2, 388 | diocésain, après la prise de possession de son diocèse, doit appliquer
13 2, 2, 404 | Évêque coadjuteur prend possession de son office quand il présente
14 2, 2, 404 | Évêque auxiliaire prend possession de son office quand il présente
15 2, 2, 409 | en ait pris légitimement possession.~ ~§ 2. À la vacance du
16 2, 2, 409 | le nouvel Évêque ait pris possession de son siège; et s'il n'
17 2, 2, 413 | aussitôt après la prise de possession de son diocèse; cette liste,
18 2, 2, 418 | est envoyé et en prendre possession canonique; et le jour de
19 2, 2, 418 | et le jour de la prise de possession de son nouveau diocèse,
20 2, 2, 418 | transfert jusqu'à la prise de possession canonique de son nouveau
21 2, 2, 420 | aussitôt après la prise de possession, en assure le gouvernement,
22 2, 2, 430 | diocésain cesse par la prise de possession du diocèse par le nouvel
23 2, 2, 501 | année qui suit la prise de possession, l'Évêque doit à nouveau
24 2, 2, 527 | le moment de sa prise de possession.~§ 2. Le curé est mis en
25 2, 2, 527 | 2. Le curé est mis en possession par l'Ordinaire du lieu
26 2, 2, 527 | paroisse tient lieu de prise de possession.~§ 3. L'Ordinaire du lieu
27 2, 2, 527 | lequel le curé doit prendre possession de la paroisse; ce délai
28 2, 2, 534 | 1. Après la prise de possession de la paroisse, le curé
29 2, 2, 542 | du moment de la prise de possession; leur modérateur sera mis
30 2, 2, 542 | leur modérateur sera mis en possession selon les dispositions du
31 2, 2, 542 | émise tient lieu de prise de possession.~
32 7, 1, 1500| trouve la chose dont la possession est revendiquée.~ ~ ~ ~
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