Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 135 | judiciaire que possèdent les juges ou les collèges judiciaires
2 2, 2, 391 | Vicaire judiciaire et les juges, selon le droit.~
3 3, 0, 749 | magistère comme docteurs et juges de la foi et des moeurs,
4 7, 1, 1406| incompétence des autres juges est absolue.~
5 7, 1, 1421| l'Évêque constituera des juges diocésains qui seront clercs.~ ~§
6 7, 1, 1421| soient également constitués juges et que, en cas de nécessité,
7 7, 1, 1421| former le collège.~§ 3. Les juges jouiront d'une réputation
8 7, 1, 1422| judiciaires adjoints et les autres juges sont nommés pour un temps
9 7, 1, 1425| réservées à un tribunal de trois juges: 1 les causes contentieuses
10 7, 1, 1425| tribunal de trois ou cinq juges.~§ 3. Pour connaître de
11 7, 1, 1425| judiciaire appellera les juges à tour de rôle selon l'ordre,
12 7, 1, 1425| auditeur.~§ 5. Une fois les juges désignés, le Vicaire judiciaire
13 7, 1, 1428| il le choisit parmi les juges du tribunal ou parmi les
14 7, 1, 1429| la cause à la réunion des juges et rédigera les sentences;
15 7, 1, 1442| Apostolique, ou par des juges qu'il a délégués.~
16 7, 1 | CHAPITRE I~LA FONCTION DES JUGES ET DES MINISTRES DU TRIBUNAL~ ~
17 7, 1, 1453| Can. 1453 - Les juges et les tribunaux veilleront
18 7, 1, 1455| préjudice aux parties, les juges et les ministres du tribunal
19 7, 1, 1455| délibération qui a lieu entre les juges dans un tribunal collégial
20 7, 1, 1457| Can. 1457 - § 1. Les juges qui, alors qu'ils sont compétents
21 7, 2, 1609| le jour et l'heure où les juges se réuniront pour délibérer
22 7, 2, 1609| Au jour fixé, chacun des juges apportera ses conclusions
23 7, 2, 1609| première discussion, les juges ne veulent pas ou ne peuvent
24 7, 2, 1610| présentés par chacun des juges dans la discussion, à moins
25 7, 2, 1610| moins que la majorité des juges n'ait fixé au préalable
26 7, 2, 1610| approbation de chacun des juges.~§ 3. La sentence sera publiée
27 7, 2, 1610| tribunal collégial, les juges n'aient prévu une durée
28 7, 2, 1612| signature du juge ou de tous les juges si le tribunal est collégial,
29 7, 2, 1622| rendue par un nombre de juges non conforme, contrairement
30 7, 3 | Art. 3~LA FONCTION DES JUGES~ ~
31 7, 4, 1718| prudent, consultera deux juges ou autres experts en droit.~ ~ §
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