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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

avis

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 127 | du consentement ou de l'avis d'un collège ou d'un groupe 2 1, 0, 127 | seulement de demander un avis, le droit particulier ou 3 1, 0, 127 | présents, ou qu'il demande l'avis de tous.~ ~§ 2. Lorsque 4 1, 0, 127 | du consentement ou de l'avis de certaines personnes prises 5 1, 0, 127 | obligation de se rallier à leurs avis même concordants, le Supérieur 6 1, 0, 127 | appartient, surtout si ces avis sont concordants.~ ~§ 3. 7 1, 0, 127 | dont le consentement ou l'avis est requis sont tenus par 8 2, 1, 240 | leur renvoi du séminaire, l'avis du directeur spirituel ne 9 2, 2, 365 | manquera pas de demander l'avis et le conseil des Évêques 10 2, 2, 377 | Apostolique avec son propre avis les suggestions du Métropolitain 11 2, 2, 377 | secrètement et séparément l'avis de quelques membres de l' 12 2, 2, 440 | paraîtra opportun, de l'avis de la majorité des Évêques 13 2, 2, 495 | missionnaires dont il prendra l'avis, même par lettre, dans les 14 2, 3, 627 | lesquels le consentement ou l'avis est requis pour la validité 15 2, 3, 630 | communauté ayant donné son avis, sans qu'il y ait pour autant 16 2, 3, 689 | la profession, qui, de l'avis des experts, rend le membre 17 2, 3, 691 | la transmettra, avec son avis et celui de son conseil, 18 4, 1, 955 | jusqu'à ce qu'il ait reçu l'avis de l'acceptation de l'obligation 19 4, 1, 1112| l'Évêque diocésain, sur avis favorable de la conférence 20 4, 3, 1216| églises, en recourant à l'avis d'experts, les principes 21 5, 0, 1292| qui doivent donner leur avis ou leur consentement pour 22 5, 0, 1292| biens ne donneront pas cet avis ou ce consentement avant 23 7, 2, 1524| renoncer à l'instance, de l'avis ou du consentement de ceux 24 7, 2, 1554| communiqués aux parties; si de l'avis prudent du juge, cela ne 25 7, 2, 1574| requiert leur examen et leur avis, fondés sur les règles de 26 7, 3, 1681| ou des deux conjoints, l'avis du tribunal et celui de 27 7, 3, 1704| Évêque qui rédigera son avis sur la vérité du cas, tant 28 7, 3, 1704| faites au même for, mais l'avis dont il s'agit au § 1 concerne 29 7, 3, 1705| tous les actes avec son avis et les observations du défenseur 30 7, 3, 1705| actes du procès, mais non l'avis de l'Évêque, afin d'apprécier 31 7, 5, 1749| n'entend pas déférer à l'avis et aux exhortations de l'


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