Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 12 | 2. Ne sont cependant pas soumis aux lois universelles tous
2 1, 0, 12 | territoire particulier sont soumis ceux pour qui elles ont
3 1, 0, 32 | exécutoires obligent ceux qui sont soumis aux lois dont ces décrets
4 1, 0, 105 | puissance duquel il est soumis. Sorti de l'enfance, il
5 1, 0, 199 | Can. 199 - Ne sont pas soumis à prescription:~1 les droits
6 1, 0, 199 | et ne seraient désormais soumis à aucune.~ ~ ~ ~
7 2, 1, 219 | jouissent du droit de n'être soumis à aucune contrainte dans
8 2, 1, 264 | revenus de ceux qui y sont soumis et fixée selon les besoins
9 2, 2, 344 | Évêques est directement soumis à l'autorité du Pontife
10 2, 2, 397 | Can. 397 - § 1. Sont soumis à la visite ordinaire de
11 2, 2, 540 | administrateur paroissial est soumis aux mêmes devoirs et jouit
12 2, 3, 590 | instituts de vie consacrée sont soumis d'une manière particulière
13 2, 3, 593 | de droit pontifical sont soumis immédiatement et exclusivement
14 2, 3, 672 | religieux clercs sont de plus soumis aux dispositions du can.
15 2, 3, 678 | apostolat, les religieux sont soumis au pouvoir des Évêques auxquels
16 2, 3, 678 | les religieux sont aussi soumis à leurs propres Supérieurs
17 2, 3, 705 | voeu d'obéissance, il n'est soumis qu'au seul Pontife Romain
18 2, 3, 738 | 1. Tous les membres sont soumis à leurs propres Modérateurs
19 2, 3, 738 | la société.~§ 2. Ils sont soumis à l'Évêque diocésain en
20 2, 3, 739 | obligations auxquelles ils sont soumis comme membres selon les
21 3, 0, 751 | de l'Église qui lui sont soumis.~ ~
22 3, 0, 790 | sur son teritoire, sont soumis aux dispositions données
23 3, 0, 804 | communication sociale, sont soumis à l'autorité de l'Église;
24 3, 0, 823 | proposent de publier, soient soumis à leur jugement, et même
25 4, 1, 974 | l'égard de ceux qui sont soumis à la juridiction de ce Supérieur.~
26 6, 1, 1320| domaines où les religieux sont soumis à l'Ordinaire du lieu, ils
27 6, 1 | TITRE III~LE SUJET SOUMIS AUX SANCTIONS PÉNALES~
28 6, 1, 1328| délit, l'auteur peut être soumis à une pénitence ou à un
29 7, 1, 1416| compétence entre tribunaux soumis au même tribunal d'appel
30 7, 5, 1733| contre le décret lui est soumis, le Supérieur qui doit examiner
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