Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 160 | Can. 160 - § 1. Qui possède le droit de présentation
2 1, 0, 161 | été institué, celui qui possède le droit de présentation
3 1, 0, 165 | ou un groupe de personnes possède le droit d'élire à un office,
4 1, 0, 165 | autorité ecclésiastique qui possède le droit de confirmer l'
5 2, 1, 265 | consacrée ou une société qui possède cette faculté, de sorte
6 2, 1, 319 | statuts les biens qu'elle possède sous la haute direction
7 2, 1, 325 | librement les biens qu'elle possède selon les dispositions des
8 2, 2, 331 | terre; c'est pourquoi il possède dans l'Église, en vertu
9 2, 2, 333 | seulement le Pontife Romain possède le pouvoir sur l'Église
10 2, 2, 352 | Doyen ou le Vice-Doyen ne possède aucun pouvoir de gouvernement
11 2, 2, 359 | le Collège des Cardinaux possède dans l'Église uniquement
12 2, 2, 414 | Administrateur diocésain et il en possède le pouvoir.~
13 2, 2, 426 | Administrateur diocésain possède le pouvoir que le droit
14 2, 2, 427 | l'Évêque diocésain et en possède le pouvoir, sauf les exceptions
15 2, 2, 445 | pastoraux du peuple de Dieu; il possède le pouvoir de gouvernement,
16 2, 2, 508 | cathédrale que d'une collégiale, possède en vertu de son office la
17 2, 2, 536 | Le conseil pastoral ne possède que voix consultative et
18 2, 3, 586 | gouvernement, par laquelle il possède dans l'Église sa propre
19 2, 3, 597 | l'intention droite, qui possède les qualités requises par
20 2, 3, 615 | Supérieur de cet institut possède sur ce monastère un véritable
21 2, 3, 700 | doit indiquer le droit que possède le membre qui est renvoyé
22 4, 1, 1015| lui-même ces ordres s'il possède le caractère épiscopal.~
23 4, 1, 1025| probation exigée par le droit, possède les qualités voulues, au
24 4, 1, 1135| 1135 - Chaque conjoint possède devoir et droit égaux en
25 4, 3, 1227| une chapelle privée qui possède les mêmes privilèges que
26 7, 1, 1407| défendeur; si le défendeur possède plusieurs fors, le choix
27 7, 1, 1423| pouvoirs que l'Évêque diocésain possède à l'égard de son tribunal
28 7, 1, 1439| pouvoirs que l'Évêque diocésain possède pour son tribunal.~
29 7, 1, 1496| probables, prouve qu'elle possède des droits sur une chose
30 7, 3, 1711| causes, le défenseur du lien possède les mêmes droits et est
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