Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 109 | la même ligne et au même degré, et vice versa.~
2 2, 2, 378 | candidat:~1 qu'il ait, à un degré élevé, une foi solide, de
3 2, 2, 478 | Évêque jusqu'au quatrième degré.~
4 2, 2, 492 | Évêque jusqu'au quatrième degré de consanguinité ou d'affinité.~
5 3, 0, 800 | toute discipline, genre et degré.~ § 2. Les fidèles
6 4, 1, 1008| de Dieu, chacun selon son degré, en remplissant en la personne
7 4, 1, 1078| ligne directe ou au second degré en ligne collatérale.~
8 4, 1, 1091| invalide jusqu'au quatrième degré inclusivement.~§ 3. L'empêchement
9 4, 1, 1091| consanguines à n'importe quel degré en ligne directe ou au second
10 4, 1, 1091| ligne directe ou au second degré en ligne collatérale.~
11 4, 1, 1093| dirime le mariage au premier degré en ligne directe entre l'
12 4, 1, 1094| ligne directe ou au second degré en ligne collatérale. ~ ~ ~
13 7, 1, 1417| pénale, à n'importe quel degré de juridiction et à n'importe
14 7, 1, 1440| compétence en raison du degré de juridiction n'est pas
15 7, 1, 1448| ou de l'affinité à tout degré en ligne directe, jusqu'
16 7, 1, 1450| les personnes mais non le degré de juridiction.~
17 7, 1, 1459| peuvent à tout moment ou degré du procès être opposés,
18 7, 2, 1524| 1. À tout moment et degré du procès, le demandeur
19 7, 2, 1632| résolue par le tribunal du degré supérieur, restant sauves
20 7, 2, 1641| instance est périmée au degré d'appel, ou si on y a renoncé;~
21 7, 2, 1653| rendue la sentence du premier degré doit mettre la sentence
22 7, 2, 1657| oral se déroule au premier degré devant un juge unique, selon
23 7, 2, 1669| employée par le tribunal du degré inférieur dans des cas exclus
24 7, 3, 1682| été prononcée au premier degré, le tribunal d'appel, après
25 7, 3, 1682| ordinaire de ce nouveau degré.~
26 7, 3, 1693| le tribunal du deuxième degré procédera selon le can.
27 7, 3, 1716| est compétent au premier degré pour juger le litige. ~ ~ ~
28 7, 4, 1724| Can. 1724 - § 1. À tout degré de la procédure, le promoteur
29 7, 4, 1726| Can. 1726 - À tout degré ou état du procès pénal,
30 7, 4, 1729| pas été faite au premier degré du jugement pénal.~§ 3.
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