Livre,  Partie, Can.

 1   1,    0, 118 |   Représentent la personne juridique publique, en agissant en son nom,
 2   1,    0, 122 |            la personnalité juridique publique est divisé de telle sorte
 3   1,    0, 123 |            Si une personne juridique publique s'éteint, la destination
 4   2,    1, 313 |             Can. 313 - L'association publique comme la confédération d'
 5   2,    1, 314 |         statuts de toute association publique, ainsi que leur révision
 6   2,    1, 317 |          modérateur de l'association publique élu par celle-ci, d'instituer
 7   2,    1, 318 |         modérateur d'une association publique, après avoir cependant entendu
 8   2,    1, 319 |             319 - § 1. L'association publique légitimement érigée, sauf
 9   2,    1, 320 |      diocésain.~ ~§ 3. L'association publique ne doit pas être supprimée
10   2,    3, 603 |      consacrée, s'il fait profession publique des trois conseils évangéliques
11   2,    3, 696 |              de l'Église; l'adhésion publique aux idéologies infectées
12   3,    0, 803 |             juridique ecclésiastique publique, ou que l'autorité ecclésiastique
13   4,    1, 1093|             empêchement  d'honnêteté publique naît d'un mariage invalide
14   4,    1, 1121|              célébration et la forme publique observée.~
15   4,    1, 1127|          validité une certaine forme publique de célébration; il appartient
16   5,    0, 1255|             autre personne juridique publique ou privee, sont des sujets
17   5,    0, 1258|             toute personne juridique publique dans l'Eglise, a moins que
18   5,    0, 1267|             d'une personne juridique publique; la permission de ce meme
19   5,    0, 1269|             juridique ecclesiastique publique, elles ne peuvent etre acquises
20   5,    0, 1269|             juridique ecclesiastique publique.~
21   5,    0, 1270|             juridique ecclesiastique publique le sont par trente ans.~
22   5,    0, 1279|             d'une personne juridique publique qui n'aurait pas d'administrateur
23   5,    0, 1288|             de la personne juridique publique, a moins d'en avoir obtenu
24   5,    0, 1291|             d'une personne juridique publique et dont la valeur depasse
25   5,    0, 1303|             a une personne juridique publique, a charge pour elle d'en
26   6,    1, 1340| transgression occulte, une pénitence publique ne sera jamais imposée.~§
27   6,    2, 1369|           spectacle ou une assemblée publique, ou dans un écrit répandu
28   7,    2, 1540|             rédigés par une personne publique dans l'exercice de sa charge
29   7,    2, 1572|       personnelle, d'après la rumeur publique, d'après ce qu'elle a appris