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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

expressément

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 8 | que la loi elle-même n'ait expressément fixé un délai plus bref 2 1, 0, 10 | les lois qui spécifient expressément qu'un acte est nul ou une 3 1, 0, 20 | déroge, si elle le déclare expressément, si elle lui est directement 4 1, 0, 24 | de lui; mais une coutume expressément réprouvée par le droit n' 5 1, 0, 28 | moins de les mentionner expressément, la loi ne révoque pas les 6 1, 0, 30 | législateur compétent ne lui ait expressément concédé ce pouvoir selon 7 1, 0, 38 | autorité compétente n'ait expressément ajouté une clause dérogatoire.~ 8 1, 0, 60 | auxquels cela n'est pas expressément interdit.~ 9 1, 0, 89 | pouvoir ne leur ait été expressément accordé.~ 10 1, 0, 116 | compétente qui la concède expressément; les personnes juridiques 11 1, 0, 116 | compétente qui la concède expressément. 12 1, 0, 132 | autre disposition stipulée expressément dans l'acte de concession, 13 1, 0, 137 | subdélégation n'ait été expressément interdite.~ ~§ 3. Le pouvoir 14 1, 0, 149 | que si ces qualités sont expressément exigées à peine de nullité 15 1, 0, 180 | compromis ne le stipule expressément.~ 16 1, 0, 203 | que le droit n'en dispose expressément autrement.~ ~§ 2. Sauf disposition 17 2, 2, 500 | consentement que dans les cas expressément fixés par le droit.~§ 3. 18 3, 0, 763 | Évêque du lieu ne l'ait expressément défendu dans des cas particuliers.~ ~ 19 4, 1, 887 | Ordinaire propre ne l'ait expressément défendu; mais il ne peut 20 4, 1, 954 | donateurs n'aient manifesté expressément une volonté contraire. 21 4, 1, 995 | que cela ne lui ait été expressément concédé par le Siège Apostolique.~ 22 4, 1, 1111| valide, elle doit être donnée expressément à des personnes déterminées; 23 4, 2, 1169| bénédictions qui lui sont expressément permises par le droit.~ 24 6, 1, 1314| ou le précepte l'établit expressément.~ 25 6, 1, 1329| qui ne sont pas nommées expressément dans la loi ou le précepte, 26 7, 1, 1419| pour toutes les causes non expressément exceptées par le droit, 27 7, 1, 1482| ne lui en ait été donnée expressément.~§ 2. Si cependant, pour 28 7, 2, 1549| témoin à moins d'en être expressément écartée par le droit de 29 7, 2, 1587| en n'étant pas contenue expressément dans le libelle introductif


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