Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 18 | droits ou qui comportent une exception à la loi sont d'interprétation
2 1, 0, 134 | sont énumérés au § 1, à l'exception des Supérieurs des instituts
3 2, 1, 312 | administrateur diocésain, exception faite pour les associations
4 2, 2, 381 | sa charge pastorale, à l'exception des causes que le droit
5 2, 2, 479 | actes administratifs à l'exception cependant de ceux que l'
6 2, 2, 479 | il a été constitué, à l'exception des causes que l'Évêque
7 2, 2, 548 | du ministère paroissial, exception faite de l'application de
8 2, 2, 549 | obligations du curé, à l'exception de l'application de la Messe
9 2, 3, 595 | légitimement introduites, à l'exception des choses où le Siège Apostolique
10 2, 3, 647 | particuliers et par mode d'exception, autoriser un candidat à
11 4, 1, 874 | pour une juste cause une exception;~3 qu'il soit catholique,
12 4, 1, 919 | aliment et boisson, à l'exception seulement de l'eau et des
13 4, 1, 1021| le Siège Apostolique, à l'exception toutefois d'un Évêque d'
14 4, 1, 1049| été omis de bonne foi, à l'exception des irrégularités dont il
15 5, 0, 1310| volonte du fondateur, a l'exception de la reduction des Messes
16 6, 1, 1319| peines déterminées, à l'exception des peines expiatoires perpétuelles.~§
17 7, 1, 1449| unique, traitera de cette exception.~
18 7, 1, 1460| Can. 1460 - § 1. Si une exception est proposée contre la compétence
19 7, 1, 1460| lui-même.~§ 2. Dans le cas d'exception d'incompétence relative,
20 7, 1, 1481| bien public est en jeu, à l'exception des causes matrimoniales,
21 7, 1, 1483| diocésain ne permette une exception, docteur ou encore vraiment
22 7, 1, 1491| action, mais aussi par une exception.~
23 7, 1, 1492| autre façon légitime, à l'exception des actions concernant l'
24 7, 1, 1492| dispositions du can. 1462, l'exception est toujours opposable et
25 7, 2, 1621| être présentée par voie d'exception sans limite de temps, ou
26 7, 2, 1642| en exécution ainsi qu'à l'exception de la chose jugée, que le
27 7, 3, 1686| aucune contradiction ou exception, résulte de façon certaine
28 7, 5, 1732| dehors de tout jugement, à l'exception des décrets portés par le
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