Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 58 | compétente, et aussi quand cesse la loi pour l'exécution
2 1, 0, 78 | 3. Le privilège réel cesse par la destruction totale
3 1, 0, 79 | Can. 79 - Le privilège cesse par la révocation faite
4 1, 0, 80 | 1. Aucun privilège ne cesse par renonciation à moins
5 1, 0, 81 | Can. 81 - Le privilège ne cesse pas par l'extinction du
6 1, 0, 83 | 83 - § 1. Le privilège cesse à la fin du temps pour lequel
7 1, 0, 83 | can. 142, § 2.~ ~§ 2. Il cesse également si, avec le temps,
8 1, 0, 93 | comporte des actes successifs cesse de la même manière que les
9 1, 0, 120 | durée de cent ans, elle cesse d'agir; la personne juridique
10 1, 0, 175 | Can. 175 - Le compromis cesse et le droit de porter un
11 2, 1, 211 | divin du salut atteigne sans cesse davantage tous les hommes
12 2, 2, 367 | disposent autrement; mais elle cesse à l'expiration de son mandat,
13 2, 2, 430 | Administrateur diocésain cesse par la prise de possession
14 2, 2, 501 | le conseil presbytéral cesse et ses fonctions sont remplies
15 2, 2, 513 | vacant, le conseil pastoral cesse.~
16 2, 2, 538 | 1. La charge du curé cesse par révocation ou transfert
17 2, 2, 544 | le modérateur du groupe cesse ses fonctions, et de même
18 4, 1, 975 | s'agit au can. 967, § 2, cesse par la perte de l'office,
19 4, 1, 1132| agit au can. 1131, n. 2, cesse pour l'Ordinaire du lieu
20 4, 1, 1153| Dans tous les cas, dès que cesse le motif de la séparation,
21 4, 1, 1156| dirimant, il est requis que cesse l'empêchement ou qu'une
22 4, 2, 1194| Can. 1194 - Le voeu cesse par l'échéance du délai
23 4, 2, 1202| née du serment promissoire cesse:~1 si elle est remise par
24 6, 1, 1313| seulement une peine, celle-ci cesse aussitôt.~
25 7, 2, 1515| possesseur de la chose d'autrui cesse d'être de bonne foi; aussi,
26 7, 2, 1519| le can. 1481, §§ 1 et 3, cesse sa fonction, l'instance
27 7, 4, 1722| doivent être révoquées dès que cesse le motif, et prennent fin
28 7, 5, 1736| selon le § 1 ou le § 2, cesse par le fait même.~
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