Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 41 | tous ces cas, il avertira aussitôt l'autorité dont l'acte émane.~
2 1, 0, 139 | auquel cas, elle en avisera aussitôt l'autorité supérieure.~
3 1, 0, 177 | élection doit être notifiée aussitôt à la personne élue; celle-ci,
4 1, 0, 178 | la personne élue acquiert aussitôt l'office de plein droit;
5 1, 0, 183 | admise obtient l'office aussitôt et de plein droit.~ ~ ~ ~
6 2, 2, 332 | épiscopal, il sera ordonné aussitôt Évêque.~ ~§ 2. S'il arrive
7 2, 2, 413 | que l'Évêque doit établir aussitôt après la prise de possession
8 2, 2, 415 | ancien de promotion, recourra aussitôt au Saint-Siège qui y pourvoira. ~ ~ ~ ~
9 2, 2, 420 | Vicaire ou par le Préfet aussitôt après la prise de possession,
10 2, 3, 679 | cependant, l'affaire doit être aussitôt déférée au Saint-Siège.~
11 4, 1, 1070| l'enquête, il informera aussitôt ce curé du résultat de l'
12 4, 1, 1081| 1079, § 2, devra informer aussitôt l'Ordinaire du lieu de la
13 4, 1, 1121| y ont assisté, inscrira aussitôt que possible dans les registres
14 4, 1, 1121| contractants d'informer aussitôt que possible le curé ou
15 4, 1, 1121| catholique est tenu d'informer aussitôt que possible le même Ordinaire
16 4, 1, 1122| célébration transmettra aussitôt que possible la notification
17 5, 0, 1305| titre de dotation seront aussitôt deposes dans un lieu sur
18 6, 1, 1313| une peine, celle-ci cesse aussitôt.~
19 7, 2, 1508| citation en justice doit être aussitôt notifié au défendeur, et
20 7, 2, 1567| 1. La réponse doit être aussitôt rédigée par le notaire et
21 7, 2, 1605| juge y consente, il puisse aussitôt dresser par écrit procès-verbal
22 7, 2, 1606| celui-ci pourra prononcer aussitôt la sentence, lorsque l'affaire
23 7, 2, 1640| doivent être complétées, aussitôt faite la litiscontestation
24 7, 2, 1655| chose doit lui être remise aussitôt qu'il y a chose jugée.~§
25 7, 2, 1658| puissent être recueillies aussitôt par le juge.~ ~§ 2. Au libelle
26 7, 2, 1668| dispositive de la sentence est aussitôt lue en présence des parties.~§
27 7, 3, 1684| contracter un nouveau mariage aussitôt après que notification du
28 7, 5, 1737| qui doit le transmettre aussitôt au Supérieur hiérarchique
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