Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 118 | été reconnue par le droit universel ou particulier, ou par ses
2 1, 0, 149 | des qualités que le droit universel ou particulier, ou la loi
3 1, 0, 149 | de nullité par le droit universel ou particulier, ou par la
4 2, 1, 283 | déterminée par le droit universel ou particulier. ~
5 2, 2, 331 | suprême, plénier, immédiat et universel qu'il peut toujours exercer
6 2, 2, 445 | restant toujours sauf le droit universel de l'Église, il puisse décider
7 2, 2, 455 | dans lesquelles le droit universel l'a prescrit, ou lorsqu'
8 2, 2, 455 | Dans les cas où ni le droit universel ni une décision particulière
9 2, 2, 476 | pouvoir ordinaire que le droit universel accorde au Vicaire général,
10 2, 2, 506 | les dispositions du droit universel, ils établiront les conditions
11 2, 2, 521 | qualités requises par le droit universel ou particulier pour la charge
12 2, 2, 537 | sera régi, en plus du droit universel, par les règles que l'Évêque
13 2, 2, 564 | doit exercer selon le droit universel et particulier.~
14 2, 3, 596 | pouvoir défini par le droit universel et par les constitutions.~§
15 2, 3, 597 | qualités requises par le droit universel et le droit propre, et qui
16 2, 3, 617 | leur pouvoir selon le droit universel et le droit propre.~
17 2, 3, 620 | le pouvoir que le droit universel attribue aux Supérieur majeurs.~
18 2, 3, 626 | observées les règles du droit universel et du droit propre. Supérieurs
19 2, 3, 627 | cas prescrits par le droit universel, le droit propre déterminera
20 2, 3, 633 | confiée, selon le droit universel et le droit propre; ils
21 2, 3, 638 | dans le cadre du droit universel, de déterminer les actes
22 2, 3, 659 | sacrés est régie par le droit universel et par le programme des
23 3, 0, 750 | son magistère ordinaire et universel, à savoir ce qui est manifesté
24 4, 1, 882 | faculté en vertu du droit universel ou d'une concession particulière
25 5, 0, 1276| dans les limites du droit universel et particulier, a organiser
26 5, 0, 1277| cas prevus par le droit universel ou exprimes specialement
27 7, 1, 1403| cette loi renvoie au droit universel ou qu'il s'agit de normes
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