Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 140 | autres, à moins que, par la suite, il ne soit empêché ou qu'
2 1, 0, 147 | institution qu'elle accorde à la suite d'une présentation, par
3 1, 0, 147 | confirmation qu'elle donne à la suite d'une élection ou par l'
4 1, 0, 177 | même si elle accepte par la suite, mais elle peut être élue
5 2, 2, 412 | est dit empêché quand, par suite de captivité, de relégation,
6 2, 3, 601 | esprit de foi et d'amour à la suite du Christ obéissant jusqu'
7 2, 3, 662 | règle suprême de vie la suite du Christ proposée par l'
8 2, 3, 689 | n'ait été contractée par suite de la négligence de l'institut
9 2, 3, 699 | et les défenses; si, à la suite d'un vote secret, le renvoi
10 2, 3, 706 | lui adviendraient par la suite, il les acquiert en pleine
11 3, 0, 827 | approuvés par elle par la suite, les livres qui traitent
12 3, 0, 827 | approuvés par elle par la suite.~ ~
13 4, 1, 1082| au for externe, si par la suite l'empêchement occulte devient
14 4, 1, 1156| convalider un mariage nul par suite d'un empêchement dirimant,
15 4, 1, 1162| il ait été révoqué par la suite.~§ 2. Cependant, si le
16 4, 1, 1162| mais a été donné par la suite, la sanation peut être concédée
17 4, 1, 1163| remédié au mariage nul par suite d'empêchement ou de défaut
18 4, 1, 1163| remédié au mariage nul par suite d'un empêchement de droit
19 6, 1, 1323| violence physique ou à la suite d'une circonstance fortuite
20 7, 2, 1578| explications qui, par la suite, paraîtront nécessaires.~
21 7, 2, 1593| 1593 - § 1. Si, par la suite, le défendeur se présente
22 7, 2, 1593| juge veillera à ce que, par suite de manoeuvres, le procès
23 7, 2, 1645| reconnues fausses par la suite au point que, à défaut de
24 7, 2, 1645| ont été découverts par la suite établissant, sans doute
25 7, 4, 1718| 1, chaque fois que par suite de faits nouveaux, il estime
26 7, 4, 1729| dommages qu'elle a subis par suite du délit, selon le can.
27 7, 5, 1742| Can. 1742 - § 1. Si, à la suite d'une enquête, il est établi
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