Livre, Partie, Can.
1 2, 2, 380 | profession de foi et prêtera serment de fidélité au Siège Apostolique
2 4, 1, 876 | au-dessus de tout soupçon ou du serment du baptisé lui-même, s'il
3 4, 1, 1068| contractants, faite sous la foi du serment s'il y a lieu, qu'ils sont
4 4, 2 | TITRE V~LE VOEU ET LE SERMENT (Cann. 1191 - 1204)~ ~ ~ ~
5 4, 2 | CHAPITRE II~LE SERMENT~ ~
6 4, 2, 1199| Can. 1199 - § 1. Le serment, c'est-à-dire l'invocation
7 4, 2, 1199| selon la justice.~§ 2. Le serment qu'exigent ou reconnaissent
8 4, 2, 1200| accomplir ce qu'il a établi par serment.~§ 2. Le serment extorqué
9 4, 2, 1200| établi par serment.~§ 2. Le serment extorqué par dol, violence
10 4, 2, 1201| Can. 1201 - § 1. Le serment promissoire suit la nature
11 4, 2, 1201| il affecte.~ ~§ 2. Si le serment affecte un acte qui tourne
12 4, 2, 1202| 1202 - L'obligation née du serment promissoire cesse:~1 si
13 4, 2, 1202| dans l'intérêt de qui le serment avait été émis; 2 si la
14 4, 2, 1202| condition sous laquelle le serment avait été éventuellement
15 4, 2, 1203| conditions à l'égard du serment promissoire; mais si la
16 4, 2, 1203| mais si la dispense du serment tourne au préjudice de tiers
17 4, 2, 1203| Apostolique peut dispenser du serment.~
18 4, 2, 1204| Can. 1204 - Le serment doit être interprété strictement
19 4, 2, 1204| intention de celui à qui le serment est prêté. ~ ~ ~
20 5, 0, 1283| ceux-ci doivent promettre par serment devant l'Ordinaire ou son
21 7, 1, 1454| concours doivent prêter serment de remplir correctement
22 7, 1, 1455| le juge pourra déférer le serment du secret aux témoins, aux
23 7, 2, 1532| demandera aux parties le serment de dire la vérité, ou au
24 7, 2, 1562| 2. Le juge déférera le serment au témoin, selon le can.
25 7, 2, 1562| prêter, il sera entendu sans serment.~
26 7, 2, 1568| les actes la prestation du serment, le fait qu'on ne l'exige
27 7, 4, 1728| peut pas lui déférer le serment. ~ ~ ~
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